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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Romani
11045 interventions trouvées.
Mercredi 18 février 2009 Ordre du jour prioritaire : À 15 heures et le soir : 1°) Suite du projet de loi organique relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution ; 2°) Projet de loi relatif à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transpo...
Jeudi 19 février 2009 À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire : 1°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion ; 2°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification de la convention entre la Républ...
6°) Suite de l’ordre du jour de la veille ; À 15 heures et le soir : 3°) Questions d’actualité au Gouvernement ; Ordre du jour prioritaire : 4°) Suite de l’ordre du jour du matin. Je rappelle que le Sénat suspendra ses travaux en séance plénière du samedi 21 février 2009 au dimanche 1er mars 2009. Semaine réservée par priorité au Gouverne...
Mercredi 4 mars 2009 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi pénitentiaire. Jeudi 5 mars 2009 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Suite du projet de loi pénitentiaire ; À 15 heures et le soir : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement ; Ordre du jour fixé par...
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, portant création d’une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants (nos 146, 198, 199). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Serge Lagauche.
La parole est à Mme Muguette Dini.
La parole est à M. François Autain.
La parole est à Mme Béatrice Descamps.
La parole est à M. Gilbert Barbier.
La parole est à M. Philippe Darniche.
La parole est à Mme Christiane Demontès.
La parole est à M. Jean-Pierre Leleux.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. La parole est à Mme la ministre.
Madame la ministre, je vous remercie de votre concision.
Je suis saisi, par MM. Lagauche et Bérit-Débat, Mme Blondin, M. Bodin, Mme Demontès, M. Domeizel, Mmes Ghali, Lepage, San Vicente-Baudrin, Alquier et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, d'une motion n° 4. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 5, du règlement, le Sénat décide qu'il y a l...
La parole est à M. le président de la commission.
