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Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures quinze. La séance est suspendue.

Madame la ministre, mes chers collègues, nous avons appris avec beaucoup de douleur qu’un officier français et son interprète afghan avaient été tués dans une embuscade et qu’un sous-officier français avait été grièvement blessé. Je vous demande d’observer une minute de silence en hommage à ces hommes.

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 12 février 2009 Ordre du jour prioritaire : À 9 heures 30 et à 15 heures : 1°) Suite du projet de loi organique relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution ; À 22 heures : 2°) Déclaration du Gouvernement, sui...

Mardi 17 février 2009 À 10 heures : 1°) Dix-huit questions orales : L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 384 de M. Yves Daudigny à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

 - n° 403 de M. Bernard Cazeau à M. le ministre de la défense ;

 - n° 405 de M. Jean Boyer à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ; - n° 406 de M. Daniel Reiner à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ; - n° 407 de Mme Bernadette Bourzai à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

 - n° 408 de M. Aymeri de Montesquiou à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

 - n° 409 de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat à Mme la ministre du logement ;

 - n° 410 de Mme Françoise Laborde à M. le Premier ministre, transmise à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

 - n° 412 de M. Daniel Laurent à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

 - n° 413 de Mme Françoise Férat à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ; - n° 415 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

 - n° 416 de Mme Nathalie Goulet à M. le ministre chargé de la mise en œuvre du plan de relance transmise à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

 - n° 417 de M. Alain Fauconnier à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

 - n° 419 de M. Gérard Longuet à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

 - n° 423 de Mme Christiane Demontès à Mme la ministre du logement ;

 - n° 424 de Mme Éliane Assassi à M. le ministre de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du développement solidaire, transmise à M. le ministre des affaires étrangères et européennes ;

 - n° 425 de M. Jean-Paul Fournier à M. le ministre de la défense ;

 - n° 426 de M. Antoine Lefèvre à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

Ordre du jour prioritaire : À 16 heures et le soir : 2°) Suite du projet de loi organique relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution ;