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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Romani
11045 interventions trouvées.
Je mets aux voix la motion n° 4, tendant au renvoi à la commission.
En conséquence, nous passons à la discussion des articles.
La parole est à Mme Maryvonne Blondin, sur l'article.
La parole est à M. Jean Milhau, sur l’article.
La parole est à Mme Samia Ghali, sur l’article.
La parole est à M. Claude Bérit-Débat.
Mes chers collègues, j’appelle chacun d’entre vous à la concision. En effet, nous ne pouvons poursuivre sur ce rythme, compte tenu de l’heure tardive. Je vous rappelle que la discussion du projet de loi organique relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution est prévue demain matin, à neuf heures trente.
M. le président. Mon cher collègue, je sais que vous avez prévu de longs discours. Je vous demande simplement d’adopter une petite discipline lors de vos interventions. Vous en avez d’ailleurs l’habitude, puisque vous donnez toujours l’exemple.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° 8, présenté par MM. Lagauche et Bérit-Débat, Mme Blondin, M. Bodin, Mmes Bourzai et Demontès, MM. Domeizel et Fichet, Mmes Ghali, Lepage, San Vicente-Baudrin, Alquier et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dan...
L'amendement n° 25, présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Pasquet, Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : I - Dans la première phrase du premier alinéa du I du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 631-1 du code de l'éducation, rempla...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 8.
Je mets aux voix l'amendement n° 25.
L'amendement n° 9, présenté par MM. Lagauche et Bérit-Débat, Mme Blondin, M. Bodin, Mmes Bourzai et Demontès, MM. Domeizel et Fichet, Mmes Ghali, Lepage, San Vicente-Baudrin, Alquier et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après la première phrase du premier alinéa du I du texte proposé par le I de cet...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 9.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 10, présenté par MM. Lagauche et Bérit-Débat, Mme Blondin, M. Bodin, Mmes Bourzai et Demontès, MM. Domeizel et Fichet, Mmes Ghali, Lepage, San Vicente-Baudrin, Alquier et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Co...
