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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Romani
11045 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 16.
L'amendement n° 17, présenté par MM. Lagauche et Bérit-Débat, Mme Blondin, M. Bodin, Mmes Bourzai et Demontès, MM. Domeizel et Fichet, Mmes Ghali, Lepage, San Vicente-Baudrin, Alquier et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter le I du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 631-1...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Mirassou, l’amendement est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 17.
L'amendement n° 5 rectifié, présenté par MM. Vendasi et Collin, est ainsi libellé : Après le II de cet article, insérer un paragraphe ainsi rédigé : ... Tout étudiant a la possibilité de présenter deux fois le concours de chaque filière, tenant compte de son cursus antérieur dans la limite de deux inscriptions maximum en L. 1 santé. Une levée...
L'amendement n° 18, présenté par MM. Lagauche et Bérit-Débat, Mme Blondin, M. Bodin, Mmes Bourzai et Demontès, MM. Domeizel et Fichet, Mmes Ghali, Lepage, San Vicente-Baudrin, Alquier et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 1er, insérer un article additionnel ainsi rédigé : L'article L...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Lagauche, l'amendement n° 18 est-il maintenu ?
L'amendement n° 18 est retiré.
Je suis saisi de sept amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les cinq premiers sont identiques. L'amendement n° 6 rectifié est présenté par MM. Etienne et Legendre, au nom de la commission des affaires culturelles. L'amendement n° 1 est présenté par M. Dériot, au nom de la commission des affaires sociales. L'amendement n° 3 e...
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour présenter l’amendement n° 1.
La parole est à M. Jean Milhau, pour présenter l'amendement n° 3.
La parole est à M. Philippe Darniche, pour présenter l'amendement n° 7.
La parole est à M. Serge Lagauche, pour présenter l'amendement n° 19.
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 2 est présenté par M. About et les membres du groupe Union centriste. L'amendement n° 30 est présenté par MM. Barbier, Milhau, Vendasi et les membres du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. Ces deux amendements sont ainsi libellés : À la fin du premier alinéa...
L’amendement n° 2 est retiré. La parole est à M. Gilbert Barbier, pour présenter l'amendement n° 30.
L’amendement n° 30 est retiré. Quel est l’avis du Gouvernement ?
