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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Romani
11045 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou.
La parole est à Mme Muguette Dini.
La parole est à M. François Autain.
La parole est à M. Philippe Darniche.
La parole est à Mme Françoise Laborde.
La parole est à M. Gérard Cornu.
M. le président. Nous n’oublierons pas le brillant rapporteur pour avis ni le brillant président de la commission des affaires culturelles !
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi.
J’informe le Sénat que la question orale n° 388 de Mme Anne-Marie Payet est retirée du rôle des questions orales, à la demande de son auteur.
J’ai reçu de M. Bernard Saugey, rapporteur de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, de simplification et de clarification du droit et d’allégement des procédures (no 34, 2008-2009), le texte de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale. Le tex...
J’ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : - Projet de règlement (CE) n° …/… de la Commission du … mettant en œuvre la directive 2005/32/CE du Conseil et du Parlement européen en ce qui concerne les exigences relatives à l’écoconception des la...
J’ai reçu de M. Bernard Saugey un rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, de simplification et de clarification du droit et d’allégement des procédures (no 34, 2008-2009). Le r...
J’ai reçu de Mme Josette Durrieu un rapport d’information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l’Assemblée de l’Union de l’Europe occidentale au cours de la première partie de la 55e session ordinaire – 2008 – de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l’article 1...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée, à aujourd’hui, jeudi 12 février 2009 : À dix heures quarante-cinq et à quinze heures : 1. Projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (no 83, 2008-2009). Rapport de M. Jean...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Paul Blanc, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 2.
En conséquence, l'article 1er est ainsi rédigé.
