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La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote sur l’amendement n° 38 rectifié.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Fourcade, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles.
Je rappelle qu’il s’agit d’un droit d’usage. La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme le rapporteur.
Je salue ce débat riche, divers et instructif. Je mets aux voix l'amendement n° 38 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 19, et les amendements n° 217 rectifié et 270 n'ont plus d'objet. L'amendement n° 39 rectifié bis, présenté par Mme Morin-Desailly et M. Thiollière, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Après l'article ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Avant de vous donner la parole, madame, je tiens à indiquer à l’ensemble de nos collègues que la discussion sur les trois amendements précédents a duré cinquante minutes.
La parole est à Mme Catherine Tasca, pour explication de vote.
La parole est à M. Sueur.
Non, vous m’avez mal compris !
Je vous donne acte de votre rappel au règlement, monsieur Sueur. J’observe que ma remarque ne s’adressait ni à l’opposition ni à Mme Tasca, en particulier. Vous avez très bien compris que, s’agissant de ce débat effectivement important – je l’ai qualifié de « riche, divers et instructif » –, je tenais simplement à indiquer que, au rythme où no...
Présidant la séance, je peux faire observer au Sénat que cinquante minutes ont été consacrées à une question.
M. le président. Et puisque vous êtes un donneur de leçons, permettez-moi de vous dire que, dans ces cinquante minutes, j’ai relevé beaucoup de répétitions et de redondances !
Je le sais, nous sommes encore en démocratie ! La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
La parole est à M. Jack Ralite, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.