Interventions de Roger Romani

Il s’est exprimé, mais vous n’étiez pas présent !

Il n’y a eu aucune confusion, monsieur Assouline ! La présidence a simplement accepté que l’un de nos collègues prenne la parole hors sujet, sur un sous-amendement qui a été examiné ce matin ; et elle ne le regrette pas. Je mets aux voix l'amendement n° 346.

La parole est à M. Jean-Pierre Plancade, pour explication de vote sur l’amendement n° 90 rectifié.

Revenons-en au débat, monsieur Assouline : seul M. Plancade a la parole.

Je mets aux voix l'amendement n° 90 rectifié.

Je mets aux voix l'article 13 bis, modifié.

Je suis saisi de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 347, présenté par MM. Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Assouline, Bel et Bérit-Débat, Mmes Blandin, Blondin et Bourzai, MM. Boutant, Domeizel et Fichet, Mme Khiari, M. Lagauche, Mme Lepage, M. Sueur, Mme Tasca et les membres du groupe Socialiste, appa...

La parole est à M. François Fortassin.

Je vous donne acte de votre rappel au règlement, mon cher collègue. L'amendement n° 348, présenté par MM. Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Assouline, Bel et Bérit-Débat, Mmes Blandin, Blondin et Bourzai, MM. Boutant, Domeizel et Fichet, Mme Khiari, M. Lagauche, Mme Lepage, M. Sueur, Mme Tasca et les membres du groupe Socialiste, apparentés e...

L'amendement n° 349, présenté par MM. Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Assouline, Bel et Bérit-Débat, Mmes Blandin, Blondin et Bourzai, MM. Boutant, Domeizel et Fichet, Mme Khiari, M. Lagauche, Mme Lepage, M. Sueur, Mme Tasca et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Supprimer le troisième alinéa de ce...

Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 91 rectifié bis est présenté par Mme Payet, M. Détraigne, Mme Férat, MM. Maurey et Loueckhote. L'amendement n° 206 est présenté par MM. Loueckhote et Detcheverry. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Compléter le dernier alinéa de cet article par une phrase ainsi ré...

L’amendement n° 206 n'est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur les amendements n° 347, 348, 349 et 91 rectifié bis?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Madame Payet, que pensez-vous de la suggestion de M. le secrétaire d’État ?

Je suis donc saisi d’un amendement n° 91 rectifié ter, présenté par Mme Payet, M. Détraigne, Mme Férat et MM. Maurey et Loueckhote, et ainsi libellé : Compléter le dernier alinéa de cet article par une phrase ainsi rédigée : Il vise à favoriser le lancement dans les collectivités d'outre-mer d'une offre de télévision numérique terrestr...

Je mets aux voix l'amendement n° 347.

Je mets aux voix l'amendement n° 348.

Je mets aux voix l'amendement n° 349.

Je mets aux voix l'amendement n° 91 rectifié ter.

Je mets aux voix l'article 14 bis, modifié.