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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roger Romani
11045 interventions trouvées.
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
La parole est à M. Christian Cointat, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. le président de la commission.
L’amendement n° 169 est retiré. Je mets aux voix l'article 42 ter.
L'amendement n° 141 rectifié, présenté par M. Cazalet et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ainsi libellé : Après l'article 42 quater, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - Le 1° de l'article 83 du code général des impôts est ainsi rédigé : « 1° Les cotisations de sécurité sociale, y compris : «...
Je suis donc saisi d’un amendement n° 141 rectifié bis, présenté par M. Marini, au nom de la commission des finances. Vous avez la parole pour le présenter, monsieur le rapporteur général.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Il s’agit donc de l’amendement n° 141 rectifié ter. Je le mets aux voix
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances rectificative, après l'article 42 quater.
L'amendement n° 127, présenté par M. Vera, Mme Beaufils, M. Foucaud et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Bernard Vera.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Beaufils, l'amendement n° 127 est-il maintenu ?
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 127.
Je mets aux voix l'article 42 sexies.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 84 est présenté par Mme Morin-Desailly et M. Thiollière, au nom de la commission des affaires culturelles. L'amendement n° 102 est présenté par M. Gournac. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ... - Au second alinéa du...
L’amendement n° 102 n’est pas défendu. Quel est l’avis de la commission ?
