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Interventions de Roger Romani
11045 interventions trouvées.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 19 décembre 2008, à neuf heures trente, à quinze heures et, éventuellement, le soir : - Suite de la discussion du projet de loi (n° 134, 2008-2009) de finances rectificative pour 2008. Rapport (n° 135, 2008-2009) de M. Philippe Marini, ...
L'amendement n° 103 rectifié, présenté par M. Repentin, Mme Bricq, M. Marc, Mme M. André, MM. Angels, Auban, Demerliat, Frécon, Haut, Hervé, Krattinger, Masseret, Massion, Miquel, Rebsamen, Sergent, Todeschini et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 18 ter, insérer un article add...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 103 rectifié.
L'amendement n° 77, présenté par M. Repentin, Mme Bricq, M. Marc, Mme M. André, MM. Angels, Auban, Demerliat, Frécon, Haut, Hervé, Krattinger, Masseret, Massion, Miquel, Rebsamen, Sergent, Todeschini et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 18 ter, insérer un article additionnel a...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 77.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisi de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 9, présenté par M. Marini, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Supprimer cet article. Cet amendement a été retiré. L'amendement n° 124, présenté par M. Vera, Mme Beaufils, M. Foucaud et les membres du groupe communiste, républic...
L'amendement n° 111, présenté par M. Repentin, Mme Bricq, M. Marc, Mme M. André, MM. Angels, Auban, Demerliat, Frécon, Haut, Hervé, Krattinger, Masseret, Massion, Miquel, Rebsamen, Sergent, Todeschini et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Rédiger comme suit cet article : I. - Le h du 1° du I de l'ar...
L'amendement n° 160, présenté par M. Marini, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : I. - Modifier comme suit le I du texte proposé par le I de cet article pour l'article 199 octovicies du code général des impôts : 1° Dans le premier alinéa et la première phrase du deuxième alinéa, remplacer la date : 31 décembre 200...
Le sous-amendement n° 194, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. - Après le 2° du I de l'amendement n° 160, insérer un 2° bis ainsi rédigé : 2° bis Dans le quatrième alinéa, remplacer le mot : troisième par le mot : quatrième II. - Après le I de l'amendement n° 160, insérer un paragraphe ainsi rédigé : I b...
L'amendement n° 54 rectifié, présenté par Mme Keller et M. Grignon, est ainsi libellé : I. - Compléter le II de cet article par deux alinéas ainsi rédigés : 6° Il est complété par un alinéa ainsi rédigé : « ...) S'il s'agit d'un logement neuf dont le niveau élevé de performance énergétique globale, déterminé dans des conditions fixées par dé...
Madame Beaufils, l’amendement n° 124 est-il retiré ?
Madame André, l’amendement n° 111 est-il retiré ?
Je mets aux voix l'amendement n° 124.
Je mets aux voix l'amendement n° 111.
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote sur le sous-amendement n° 194.
