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Interventions de Roger Romani
11045 interventions trouvées.
TITRE II DISPOSITIONS RELATIVES À L’ÉQUILIBRE DES RESSOURCES ET DES CHARGES
Je mets aux voix l’ensemble de l'article 1er et de l’état A annexé.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2011. Je rappelle que, en application de l’article 47 bis du règlement, lorsque le Sénat n’adopte pas la première partie d’un projet de loi de finances, l’ensemble du projet de loi est considéré comme rej...
SECONDE PARTIE MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES TITRE Ier AUTORISATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2011. – CRÉDITS DES MISSIONS
Je mets aux voix l’ensemble de l'article 2 A et de l’état B annexé.
Trop tard : l’article a été voté.
J’ai regardé, monsieur Desessard ! TITRE II DISPOSITIONS PERMANENTES
L'amendement n° 6 rectifié, présenté par Mme Bricq, M. Marc, Mme M. André, MM. Angels, Auban, Demerliat, Frécon, Haut, Hervé, Krattinger, Masseret, Massion, Miquel, Rebsamen, Sergent, Todeschini et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l’article 2 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I....
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 6 rectifié.
L'amendement n° 2 rectifié, présenté par Mme Bricq, M. Marc, Mme M. André, MM. Angels, Auban, Demerliat, Frécon, Haut, Hervé, Krattinger, Masseret, Massion, Miquel, Rebsamen, Sergent, Todeschini et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 2 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I....
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Daudigny, l'amendement n° 2 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 2 rectifié.
L'amendement n° 12 rectifié, présenté par M. Marc, Mmes Bricq et M. André, MM. Angels, Auban, Demerliat, Frécon, Haut, Hervé, Krattinger, Masseret, Massion, Miquel, Rebsamen, Sergent, Todeschini et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l’article 2 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le...
