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Rapports de
Roland Courteau
32 rapports signés
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16/07/2020 — Rapport d'office parlementaire N° 646 (2019-2020) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - L'agriculture face au défi de la production d'énergie
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
17/06/2020 — Rapport d'information N° 535 (2019-2020) (Tome 04) au nom de la commission des affaires économiques, sur le plan de relance de la commission des affaires économiques - Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome IV : Énergie
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
03/10/2019 — Rapport d'information N° 14 (2019-2020) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur les violences faites aux femmes handicapées - Violences, femmes et handicap : dénoncer l'invisible et agir
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
28/03/2019 — Rapport d'office parlementaire N° 418 (2018-2019) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
21/03/2019 — Rapport d'office parlementaire N° 399 (2018-2019) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - La prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
30/03/2017 — Rapport d'information N° 487 (2016-2017) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le 50ème anniversaire de la loi du 28 décembre 1967 et rendant hommage à lucien neuwirth 50ème anniversaire de la loi du 28 décembre 1967 - Hommage à Lucien NEUWIRTH
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
06/04/2016 — Rapport N° 531 (2015-2016) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne, - établissant un mécanisme d'échange d'informations en ce qui concerne les accords intergouvernementaux et les instruments non contraignants conclus entre des États membres et des pays tiers dans le domaine de l'énergie
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
29/02/2016 — Rapport d'information N° 425 (2015-2016) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les violences au sein des couples 2006-2016 : un combat inachevé contre les violences conjugales
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
10/02/2016 — Rapport d'office parlementaire N° 380 (2015-2016) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
11/12/2014 — Rapport d'information N° 183 (2014-2015) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur l'importance des dans la construction de l'égalité entre filles et garçons - Jouets : la première initiation à l'égalité
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
19/06/2014 — Rapport d'information N° 645 (2013-2014) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur les stéréotypes masculins et féminins dans les manuels scolaires - Lutter contre les stéréotypes sexistes dans les manuels scolaires : faire de l'école un creuset de l'égalité
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
21/11/2013 — Avis N° 157 (2013-2014) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Ecologie, développement et mobilité durables : énergie
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
12/06/2013 — Rapport d'office parlementaire N° 658 (2012-2013) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
22/05/2013 — Avis N° 592 (2012-2013) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
24/04/2013 — Rapport d'office parlementaire N° 536 (2012-2013) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ? » Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
20/02/2013 — Rapport N° 366 (2012-2013) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne sur le régime des autorisations de plantation de vigne
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
22/11/2012 — Avis N° 149 (2012-2013) (Tome 02 - volume 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Ecologie, développement et aménagement durables : énergie
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
23/10/2012 — Rapport N° 70 (2012-2013) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
11/01/2012 — Rapport N° 244 (2011-2012) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur la proposition de loi relative au suivi des conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
17/11/2011 — Avis N° 111 (2011-2012) (Tome 02) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Ecologie, développement et aménagement du territoire
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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