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Rapports de Roland Courteau

32 rapports signés

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21/06/2011 — Rapport d'office parlementaire N° 652 (2010-2011) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

18/11/2010 — Avis N° 115 (2010-2011) (Tome 02) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Ecologie, développement et aménagement durables - Compte d'affectation spéciale : contrôle de la circulation et du stationnement routiers, services nationaux de transports conventionnés de voyageurs - Budget annexe : contrôle et exploitation aériens

Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

05/10/2010 — Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites

08/07/2010 — Rapport d'office parlementaire N° 653 (2009-2010) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - La France est-elle préparée à un tremblement de terre ?

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

19/11/2009 — Avis N° 105 (2009-2010) (Tome 02) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Ecologie, développement et aménagement durables - Compte d'affectation spéciale : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route - Budget annexe : contrôle et exploitation aériens

Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

08/07/2009 — Rapport d'office parlementaire N° 546 (2008-2009) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

20/11/2008 — Avis N° 101 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Ecologie, développement et aménagement durables : Budget annexe, contrôle et exploitation aériens. Compte spécial : contrôle et sanctions automatisés des infractions au code de la route

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

07/12/2007 — Rapport d'office parlementaire N° 117 (2007-2008) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - L'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

22/11/2007 — Avis N° 93 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Ecologie, développement et aménagement durables. Budget annexe, contrôle et exploitation aériens. Compte spécial : contrôle et sanctions automatisés des infractions au code de la route

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

23/11/2006 — Avis N° 80 (2006-2007) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Développement et régulation économiques

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

24/11/2005 — Avis N° 101 (2005-2006) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Développement et régulation économiques

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et du Plan

25/11/2004 — Avis N° 76 (2004-2005) (Tome 06) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Energie

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et du Plan

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