Interventions en commissions de Roland Courteau

J'ai beaucoup apprécié cet exposé de grande qualité. Tout est dit sur l'essentiel. Je voudrais apporter de l'eau à votre moulin en lançant un cri d'alarme sur la mer Méditerranée. Vous avez évoqué la biodiversité marine, et concernant la Méditerranée, il semble qu'il y ait un problème de substitution des espèces, à cause du réchauffement des ea...

Dans la lutte contre les émissions de gaz à effet de serre et la précarité énergétique, la rénovation thermique des logements tarde à atteindre ses objectifs, tant le reste à charge est particulièrement important pour nos concitoyens - et ce d'autant plus que le CITE est en baisse. Pouvez-vous être plus précis, monsieur le ministre, sur les sol...

C'est ce que nous proposons.

Qu'il serve au moins une fois !

Madame la ministre, Monsieur le Défenseur des droits, Mesdames et Messieurs, je voudrais tout d'abord remercier Madame la présidente d'avoir pris l'initiative d'organiser cette table ronde. Nous avons le plaisir de retrouver Ernestine Ronai, qui est l'une de nos interlocutrices incontournables à la délégation aux droits des femmes. Nous connais...

J'ai reçu plusieurs messages alarmants de la part de sociétés savantes qui représentent plusieurs milliers de scientifiques. Selon l'une d'elles, « tout en reconnaissant que le budget proposé par le programme 172 Recherches scientifique et technologique pluridisciplinaire part d'un constat pertinent, il semble que ce budget soit très en deçà de...

Cela me paraît une bonne initiative, puisque le Gouvernement, malgré nos exhortations, n'a rien prévu. Je suis favorable à l'amendement ainsi qu'aux ajustements proposés, en attendant du concret de la part du ministère.

Je ne reviendrai pas sur la question des zones défavorisées ou sur celle des travailleurs saisonniers. À la suite des tragiques inondations qui ont eu lieu dans l'Aude en octobre dernier, les pertes de fonds sont énormes. Il faut beaucoup d'argent pour le seul nettoyage des parcelles. Pouvons-nous compter sur le fonds de garantie des calamité...

Je constate la stabilité générale des crédits et quelques légères hausses. Compte tenu de la tragédie écologique à laquelle nous commençons d'assister, on aurait pu s'attendre à un budget plus ambitieux. La fiscalité écologique est nécessaire à la transition, mais je déplore l'insuffisance des mesures de compensation pour les ménages ne pouvan...

Nous voterons pour cet amendement. L'amendement AFFECO.1 est adopté.

Nous voterons pour cet amendement. Nous proposerons un amendement procédant de la même démarche mais allant un peu plus loin. Nous pensons que le seuil d'éligibilité est trop faible ; il faut l'augmenter.

Si j'ai applaudi la loi de transition énergétique, j'ai cependant un regret : elle confine la PPE à un décret, alors qu'elle devrait relever du Parlement. Je ne mentionnerai pas le nucléaire, déjà évoqué par Daniel Gremillet. Monsieur Bal, dans l'hypothèse où une date serait enfin fixée pour ramener la part du nucléaire à 50 %, les énergies re...

Si j'ai applaudi la loi de transition énergétique, j'ai cependant un regret : elle confine la PPE à un décret, alors qu'elle devrait relever du Parlement. Je ne mentionnerai pas le nucléaire, déjà évoqué par Daniel Gremillet. Monsieur Bal, dans l'hypothèse où une date serait enfin fixée pour ramener la part du nucléaire à 50 %, les énergies re...

Ma question portera sur le 3919. D'après les informations dont je dispose, le numéro national fonctionne jusqu'à 22 heures en semaine, mais ne répond plus le samedi à partir de 18 heures. Pourtant, nous savons bien que les violences conjugales surviennent fréquemment la nuit et le week-end, pour des raisons évidentes. De surcroît, le nombre d'a...

En 2012, un rapport de la Commission européenne sur la sûreté nucléaire faisait état de la faiblesse du parc français en matière d'équipements à déployer d'urgence en cas de catastrophe naturelle. L'ASN avait alors procédé à un état des lieux et formulé des recommandations de mise à niveau. Ont-elles été suivies d'effet ?

De quels pouvoirs supplémentaires souhaiteriez-vous précisément disposer ?

Le rapprochement que vous évoquez n'est pas sans susciter des interrogations et des inquiétudes. Ne va-t-il pas créer une tentation d'ouvrir le capital au privé ? La recherche de rentabilité de ce pôle financier est-elle compatible avec les missions de service public ? Quelles garanties pour la pérennité des missions de service public et de qua...

Le problème, c'est la non-rétroactivité !

Quid de la demande d'une commission tripartite ?

Ce n'est pas ce que disent tous les syndicats.