Interventions en hémicycle de Roland Courteau

Cet amendement est presque identique à l’amendement n° 59 rectifié. L’hydrogène est une énergie d’avenir, qui permettra d’aller plus vite vers la décarbonation. C’est à la fois un vecteur énergétique et un moyen de stockage. Les enjeux sont multiples : climatiques, techniques, socioéconomiques et sanitaires. La France et l’Europe disposent d’a...

Nous ne soutiendrons pas cet amendement. Toutefois, madame la ministre, plusieurs questions vous ont été posées. Vous avez répondu à quelques-unes d’entre elles ; nous aimerions savoir si vous entendez également répondre aux autres. En particulier, le Parlement sera-t-il informé ? Est-il assuré de pouvoir effectuer un suivi des mesures d’acco...

Oui !

Non, je le retire, monsieur le président.

Exact !

C’est vrai !

Madame la ministre, Ecocombust sera alimenté par des déchets de bois qui sont de classe B, c’est-à-dire moyennement traités. Savez-vous ce que ces déchets deviennent aujourd’hui ?

On les envoie en Suède, et une grande partie d’entre eux est enfouie ou détruite. Or, avec le projet Ecocombust, on pourrait les valoriser, ce qui, me semble-t-il, n’est pas négligeable !

Cet amendement vise à faire passer la programmation pluriannuelle de l’énergie du niveau réglementaire à l’échelon législatif, en prévoyant une loi de programmation. Certes, il ne nous a pas échappé que l’article 1er bis A, introduit par les députés, prévoit désormais l’adoption tous les cinq ans d’une loi fixant les objectifs et les pri...

M. Roland Courteau. Nous souhaitions aller beaucoup plus loin que la loi quinquennale. Mais ne voulant pas avoir de problèmes avec la Corse, je préfère retirer cet amendement, monsieur le président…

Aux termes du dernier alinéa de cet article, un an après la publication de l’ordonnance relative à la mise en place d’un accompagnement spécifique destiné aux salariés concernés par la fermeture des centrales à charbon, le Gouvernement devra présenter au Sénat et à l’Assemblée nationale la mise en œuvre des dispositions prévues dans cette ordon...

Notre position sur le sujet est connue : nous ne sommes pas pour le tout nucléaire, mais nous ne sommes pas non plus contre le nucléaire. Nous sommes pour le rééquilibrage du bouquet énergétique de la France, d’où notre volonté, lors du débat sur la loi relative à la transition énergétique, en 2015, de ramener la part du nucléaire de 76 % envir...

Non, madame la présidente : M. le rapporteur m’a convaincu, donc je le retire.

C’est le cas en ce qui nous concerne.

J’ai écouté M. Gay, M. le rapporteur et Mme la ministre ; je partage les arguments des uns et des autres, mais j’estime que l’on ne peut pas faire l’économie d’une mobilisation en faveur des biocarburants de deuxième génération, c’est-à-dire de ceux qui sont fabriqués à partir de la lignocellulose ; cet effort doit viser tant la recherche que l...

Ce n’est pas d’arrière-garde !

Si j’ai bien compris M. le rapporteur, l’amendement n° 228 a pour objet de soustraire du domaine de la loi le dispositif des CEE, ce qui me paraît particulièrement préoccupant. Les CEE contribuent à la maîtrise des consommations d’énergie. Ils ont été créés, je le rappelle, par la loi de programmation fixant les orientations de la politique éne...

En matière de rénovation thermique, nous attendions mieux qu’une obligation de réaliser des travaux à l’horizon de 2028 ou, pour certains immeubles, de 2033. Au nom du groupe socialiste et républicain, j’avais déposé un amendement qui a malheureusement subi le couperet de l’article 40 de la Constitution et qui visait à ce que « le Gouvernement...

Reprenons plutôt à neuf heures demain matin !

Mieux vaut travailler le matin que la nuit !