Dépôt de rapports d'information

J’ai reçu de Mme Annie Jarraud-Vergnolle et de M. Paul Blanc un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le bilan des maisons départementales des personnes handicapées. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 485 et distribué. J’ai reçu de Mme Michèle André un rapport d’information fait au nom de l...

J’ai reçu de MM. Jean-Pierre Fourcade, Michel Charasse et Edmond Hervé un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l’enquête de la Cour des comptes relative aux procédures publiques gérées par la COFACE. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 9...

J’ai reçu de M. Serge Dassault un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la fusion de l’Agence nationale pour l’emploi (ANPE) et du réseau de l’assurance chômage (Unédic). Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 49 et distribué. J’ai reçu de ...

J'ai reçu de M. Jean François-Poncet un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le traité de Lisbonne. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 188 et distribué. J'ai reçu de MM. Jean-Paul Emorine, Gérard Cornu, François Fortassin, Bernard Dussaut, René Beaumon...

J'ai reçu de Mme Josette Durrieu un rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2007, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 ...

M. le président a reçu de M. Charles Guené un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les lieux de mémoire. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 65 et distribué. M. le président a reçu de M. Alain Vasselle un rapport d'information fait au n...

M. le président du Sénat a reçu de M. Henri Torre un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le logement en outre-mer. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 88 et distribué. M. le président du Sénat a reçu de M. Joël Bourdin un rapport d'inf...

J'ai reçu de M. Adrien Gouteyron et M. Michel Charasse un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion de l'Association française d'action artistique (AFAA). Le rapport d'information sera imprimé sous le...

M. le président du Sénat a reçu de M. Serge Vinçon un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le rôle de la dissuasion nucléaire française aujourd'hui. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 36 et distribué. M. le président du Sénat a reçu de M. Philippe Nach...

J'ai reçu de M. Jean-Pierre Masseret un rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2005 de cette Assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article ...

J'ai reçu de M. Marc Massion, secrétaire-rapporteur, un rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2003. Le rapport sera imprimé sous le n° 131 et distribué. J'ai reçu de M. Jean-Pierre Masseret un rapport d'informa...