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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
La parole est à M. Guy Fischer, pour défendre l'amendement n° 116.
La parole est à M. Josselin de Rohan.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Marsin, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Legendre, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Pelletier, pour explication de vote.
La parole est à M. Claude Domeizel, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
La parole est à M. Ivan Renar, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 114 et 116. Je suis saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, du groupe CRC et, l'autre, du groupe UMP. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 71 : Le Sénat n'a pas adopté.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Jacques Valade, président de la commission spéciale.
La parole est à M. Ivan Renar, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
La parole est à M. Pierre Laffitte.
La parole est à M. Serge Lagauche.
La parole est à M. Philippe Adnot.
