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Interventions en hémicycle de Roland du Luart


31102 interventions trouvées.

Veuillez poursuivre, madame Luc. Vous seule avez la parole.

La parole est à Mme Dominique Voynet, pour explication de vote.

La parole est à M. Ivan Renar, pour explication de vote.

La parole est à M. André Lardeux, pour explication de vote.

La parole est à M. Jean-Marc Todeschini, pour explication de vote.

La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.

Mes chers collègues, je vous prie instamment de ne pas interrompre les intervenants pour que le débat soit audible. La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.

La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour explication de vote.

La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon, pour explication de vote.

La parole est à M. Jacques Legendre, pour explication de vote.

La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.

La parole est à M. Dominique Mortemousque, pour explication de vote.

Je mets aux voix l'article 6, modifié. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant de la commission des affaires culturelles. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.

Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.

Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 120 : Le Sénat n'a pas adopté. La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles.

Monsieur le président, le Sénat va, bien entendu, accéder à votre demande. La séance est suspendue.

Je viens d'être saisi de l'amendement n° 658, présenté par M. Carle, au nom de la commission des affaires culturelles, qui est ainsi libellé : Après l'article 6, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l'article L. 122-1, il est inséré un article L. 122-1-1 ainsi rédigé : Art. L. 122-1-1. - La scolarité obligatoire doit au...