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Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
Merci, monsieur le Premier président.
Monsieur le Premier président, le Sénat vous donne acte du dépôt du rapport de la Cour des comptes. La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
Nous en avons terminé avec la présentation de ce rapport. Huissiers, veuillez reconduire M. le Premier président de la Cour des comptes.
Je rappelle que la commission de la culture, de l’éducation et de la communication a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, cette candidature est ratifiée et je proclame M. Ambroise Dupont membre de la ...
M. le Premier ministre a communiqué au Sénat le rapport sur la mise en application de la loi n° 2010–658 du 15 juin 2010 relative à l’entrepreneur individuel à responsabilité limitée, établi en application de l’article 67 de la loi n° 2004–1343 du 9 décembre 2004 de simplification du droit. Acte est donné du dépôt de ce document. Il a été tra...
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe UMP, de la proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009–879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, présentée par M. Jean-Pierre Fourcade (proposition n° 65 rectifié, texte de la commission n° 2...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Gilbert Barbier.
La parole est à M. Guy Fischer.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Concluez, monsieur Fischer !
M. le président. La parole est à Mme Roselle Cros, que je suis heureux d’accueillir à l’occasion de sa première intervention à la tribune.
La parole est à M. Jacky Le Menn.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
M. le président. M. Jacky Le Menn ayant dépassé son temps de parole, il ne restera plus que dix-sept minutes pour les deux derniers orateurs du groupe socialiste.
M. le président. La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange.
La parole est à M. Yves Daudigny.
La parole est à M. Jean-Pierre Michel.
