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Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
Le Sénat va faire droit à votre demande, madame la présidente de la commission des affaires sociales.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à siéger au sein de la Commission de suivi des conséquences des essais nucléaires, créée en application de l’article 7 de la loi n° 2010-2 du 2 janvier 2010. Les commissions des affaires étrangères, de la défense e...
J’informe le Sénat que le groupe de l’Union centriste a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la commission des affaires européennes, à la place laissée vacante par M. Pierre Fauchon, dont le mandat de sénateur a cessé. Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à l’articl...
Très bien !
Monsieur le président, madame la ministre d’État, mes chers collègues, j’interviens aujourd’hui en ma qualité de président du groupe d’amitié France-Brésil, que j’ai l’honneur d’animer depuis trois ans, après avoir présidé successivement, de 1991 à 2008, les groupes régionaux France-Amérique latine et France-Amérique du Sud, dont le Brésil couv...
M. le président du Sénat a été informé, par lettre en date du 15 février 2011, par le président du Conseil Constitutionnel que celui ci a été saisi d’une demande d’examen de la conformité à la Constitution, par plus de soixante députés et plus de soixante sénateurs, de la loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité ...
J’informe le Sénat que la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, portant dispositions particulières relatives aux quartiers d’habitat informel et à la lutte contre l’habitat indigne dans les départements et régions d’outre-mer (n° 267), dont la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ...
Nous reprenons le débat sur le schéma national des infrastructures de transport.
J'indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps d’intervention de quinze minutes aux groupes UMP et socialiste, de dix minutes aux groupes UC, CRC-SPG et RDSE, et de cinq minutes à la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe. Dans la suite du débat, la parole est à M. Bruno ...
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à Mme Mireille Schurch.
La parole est à M. Jean Boyer.
M. le président. Ce serait en effet une bonne idée !
La parole est à M. Michel Teston.
M. le président. La parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx.
M. le président. La parole est à M. Christian Poncelet.
Mon cher collègue, il faut songer à conclure !