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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roland du Luart
32279 interventions trouvées.
L'amendement n° 70, présenté par M. Revol, au nom de la commission, est ainsi libellé : Dans le quatrième alinéa de cet article, remplacer le mot : trente-six par le mot : vingt-quatre La parole est à M. le rapporteur.
L'amendement n° 70 est retiré. Je mets aux voix l'article 31, modifié.
L'amendement n° 149 rectifié, présenté par M. A. Giraud et les membres du groupe Union centriste - UDF, est ainsi libellé : Après l'article 31, ajouter un article additionnel ainsi rédigé : Les dispositions des articles 9 bis, 10 quater, 10 quinquies, 10 sexies, 10 septies, 10 octies, 10 nonies...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 149 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 31.
L'amendement n° 309, présenté par M. Revol, au nom de la commission, est ainsi libellé : Rédiger comme suit l'intitulé du projet de loi : Loi de programme fixant les orientations de la politique énergétique La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
La parole est à M. Roland Courteau, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 309.
En conséquence, l'intitulé du projet de loi est ainsi rédigé. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Yves Coquelle, pour explication de vote.
La parole est à M. Roland Courteau.
La parole est à M. Jean Desessard.
La parole est à M. Jacques Pelletier.
La parole est à M. Jean-Léonce Dupont.
La parole est à M. Yannick Texier.
