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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roland du Luart
32279 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 244 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 243 rectifié.
L'amendement n° 245, présenté par MM. Coquelle, Billout et Le Cam, Mmes Demessine, Didier, Beaufils et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Après l'article 1er septies C, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Au sein du conseil des ministres de l'Union européenne, les autorités françaises...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix l'amendement n° 245.
L'amendement n° 246, présenté par MM. Coquelle, Billout et Le Cam, Mmes Demessine, Didier, Beaufils et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Après l'article 1er septies C, insérer un article additionnel ainsi rédigé : La France, par l'intermédiaire du ministre chargé des transports, demande l'augm...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 246.
L'amendement n° 223, présenté par MM. Courteau et Bockel, Mmes Y. Boyer et Bricq, MM. Courrière, Dreyfus-Schmidt, C. Gautier, Godefroy et Guérini, Mme Herviaux, MM. Krattinger, Pastor et Piras, Mme Printz, MM. Raoul, Reiner, Repentin, Ries, Teston, Trémel et les membres du groupe Socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Après l'article 1e...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 223.
Nous en revenons à l'amendement n° 189, dont le vote a été précédemment réservé. Toutefois, mes chers collègues, si j'ai accepté, par courtoisie, de procéder comme nous l'avons fait, je vous indique que c'est la dernière fois, car il n'est pas de bonne méthode de faire en séance du travail de commission ! La parole est à M. Daniel Raoul.
L'amendement n° 189 rectifié, présenté par MM. Courteau et Bockel, Mmes Y. Boyer et Bricq, MM. Courrière, Dreyfus-Schmidt, C. Gautier, Godefroy et Guérini, Mme Herviaux, MM. Krattinger, Pastor et Piras, Mme Printz, MM. Raoul, Reiner, Repentin, Ries, Teston, Trémel et Desessard, Mme Voynet et les membres du groupe Socialiste, apparentés et ratta...
