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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roland du Luart
32279 interventions trouvées.
La parole est à M. Philippe Marini, pour explication de vote.
La parole est à M. Thierry Repentin, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix l'amendement n° 139 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 140 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 282.
Les amendements n° 282, 283 et 284 sont retirés. Je mets aux voix l'amendement n° 141 rectifié.
L'amendement n° 142 rectifié bis, présenté par MM. Courteau et Bockel, Mmes Y. Boyer et Bricq, MM. Courrière, Dreyfus-Schmidt, C. Gautier, Godefroy et Guérini, Mme Herviaux, MM. Krattinger, Pastor et Piras, Mme Printz, MM. Raoul, Reiner, Repentin, Ries, Teston, Trémel et Desessard, Mme Voynet et les membres du groupe socialiste, apparent...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Courteau, l'amendement est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 142 rectifié bis.
L'article 1er septies F a été supprimé par l'Assemblée nationale. L'amendement n° 11, présenté par M. Revol, au nom de la commission, est ainsi libellé : Rétablir cet article dans la rédaction suivante : L'Etat prévoit, dans la prochaine programmation pluriannuelle des investissements prévue à l'article 2 de la loi n° 2000-108 du 10 f...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roland Courteau, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 11.
En conséquence, l'article 1er septies F est rétabli dans cette rédaction.
L'amendement n° 152, présenté par M. Le Grand, est ainsi libellé : Après l'article 1er septies F, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l'article L. 121-5 du code de l'environnement, il est inséré un article ainsi rédigé : « Art. L. ... . - Les commissions particulières sont constituées de personnes issues de mili...
Quel est l'avis de la commission ?
