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Interventions de Roland du Luart
32279 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Charasse, vos sous-amendements sont-ils maintenus ?
Le sous-amendement n° 656 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 466.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote sur l'amendement n° 473 rectifié.
La parole est à M. Josselin de Rohan, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 473 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 272.
En conséquence, l'amendement n° 467, l'amendement n° 7 et le sous-amendement n° 641 rectifié, les amendements n° 477, 174 rectifié bis, 469, 273, 132 rectifié bis, 8, 471, 622 rectifié ter, 472, 547 rectifié, 621 rectifié ter, 470, 181, 474, 476, 475 rectifié, 9 et 135 rectifié bis n'ont plus d'objet. La paro...
La parole est à M. Josselin de Rohan.
Elle est de droit et le Sénat va, bien entendu, accéder à votre demande. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Je vous rappelle que nous en sommes parvenus aux explications de vote sur l'article 6, modifié. La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Hélène Luc, pour explication de vote.
Veuillez poursuivre, madame Luc. Vous seule avez la parole.
La parole est à Mme Dominique Voynet, pour explication de vote.
La parole est à M. Yannick Bodin.
La parole est à M. Ivan Renar, pour explication de vote.
La parole est à M. André Lardeux, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Marc Todeschini, pour explication de vote.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
