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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roland du Luart
32279 interventions trouvées.
Mes chers collègues, je vous prie instamment de ne pas interrompre les intervenants pour que le débat soit audible. La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Legendre, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
La parole est à M. Dominique Mortemousque, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'article 6, modifié. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant de la commission des affaires culturelles. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 120 : Le Sénat n'a pas adopté. La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles.
Monsieur le président, le Sénat va, bien entendu, accéder à votre demande. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Je viens d'être saisi de l'amendement n° 658, présenté par M. Carle, au nom de la commission des affaires culturelles, qui est ainsi libellé : Après l'article 6, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l'article L. 122-1, il est inséré un article L. 122-1-1 ainsi rédigé : Art. L. 122-1-1. - La scolarité obligatoire doit au...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
La parole est à M. Yannick Bodin.
La parole est à M. le rapporteur.
Mes chers collègues, vous le savez, nous sommes liés par des contraintes horaires. Si vous respectez un délai de cinq minutes, il n'y aura pas d'inconvénient. Dans le cas contraire, nous ne reprendrons ce débat qu'après la séance des questions d'actualité. La parole est à M. Jean-Marc Todeschini.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du Haut conseil du secteur public, en remplacement M. Yves Fréville, démissionnaire. La commission des finances a fait connaître qu'elle propose la candidature de M. Paul Girod pour siéger au sein de ...
