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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roland du Luart
32279 interventions trouvées.
La parole est à Mme Michelle Demessine.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, auteur de la question n° 594, adressée à M. le ministre délégué à l'industrie.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils.
La parole est à M. Simon Sutour, auteur de la question n° 606, adressée à M. le ministre délégué à l'industrie.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Simon Sutour.
La parole est à M. Bernard Fournier, auteur de la question n° 583, adressée à Mme la ministre de la défense.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Bernard Fournier.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, auteur de la question n° 585, adressée à Mme la ministre de la défense.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy.
Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à seize heures trente. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
M. le président a reçu, par lettre en date du 14 décembre 2004, les rapports et les délibérations relatifs aux avis de l'Assemblée de la Polynésie française sur : le projet d'ordonnance relatif à la partie législative du code de la défense ; le projet de loi autorisant l'approbation de la décision des représentants des gouvernements des Etats m...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2004, adopté par l'Assemblée nationale (nos 112, 114). Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l'article 48.
L'amendement n° 141, présenté par M. Marini, au nom de la commission, est ainsi libellé : Modifier comme suit le texte proposé par cet article pour compléter l'article L. 26 du livre des procédures fiscales : I. Au début de ce texte, remplacer les mots : Lorsqu'ils par les mots : Lorsque les agents de catégorie A et B II. Compléter ce tex...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 141.
