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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roland du Luart
32279 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Gisèle Printz.
La parole est à Mme Adeline Gousseau.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Adeline Gousseau.
Nous allons procéder à l'examen et au vote des crédits figurant aux états B et C concernant le travail, la santé et la cohésion sociale : I. - Emploi et travail..
L'amendement n° II-89, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Majorer les crédits du titre III de 2 640 931 euros. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-89.
Je mets aux voix, modifiés, les crédits figurant au titre III.
Titre IV : moins 254 748 074 €. L'amendement n° II-88, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Augmenter cette réduction de 2 640 931 euros. En conséquence, porter le montant des mesures nouvelles négatives à moins 257 389 005 euros. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-88.
Je mets aux voix, modifiés, les crédits figurant au titre IV.
Je mets aux voix les autorisations de programme et les crédits de paiement figurant au titre V.
Titre VI. - Autorisations de programme : 366 050 000 €, Crédits de paiement : 74 877 000 €. Je mets aux voix les autorisations de programme et les crédits de paiement figurant au titre VI.
J'appelle en discussion les articles 74 à 76, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits affectés au travail.
L'amendement n° II-45, présenté par Mmes Printz, San Vicente et Le Texier, M. Godefroy et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Michèle San Vicente.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
