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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roland du Luart
32279 interventions trouvées.
La parole est à M. Serge Larcher.
La parole est à M. Jacques Gillot.
La parole est à Mme la ministre.
Nous allons procéder à l'examen et au vote des crédits concernant le ministère de l'outre-mer et figurant aux états B et C.
La parole est à M. Bernard Frimat, sur ces crédits.
Je mets aux voix les crédits figurant au titre III.
Titre IV : 614 094 230 €. La parole est à Mme Jacqueline Gourault, pour explication de vote.
Je mets aux voix les crédits figurant au titre IV.
Je mets aux voix les autorisations de programme et les crédits de paiement figurant au titre V.
Titre VI.- Autorisations de programme : 369 088 000 € ; Crédits de paiement : 105 332 000 €. Je mets aux voix les autorisations de programme et les crédits de paiement figurant au titre VI.
J'appelle en discussion l'amendement n° II-14, présenté par la commission des affaires sociales, tendant à insérer un article additionnel après l'article 73 nonies et qui est rattaché pour son examen aux crédits affectés à l'outre-mer.
L'amendement n° II-14, présenté par Mme Payet, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. Après l'article 73 nonies, insérer un article additionnel ainsi rédigé : L'article 7 de l'ordonnance n° 2002-149 du 7 février 2002 relative à l'extension et à la généralisation des prestations familiales et à la protecti...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Madame le rapporteur pour avis, l'amendement n° II-14 est-il maintenu ?
L'amendement n° II-14 est retiré. Nous avons achevé l'examen des dispositions du projet de loi de finances concernant le ministère de l'outre-mer. Mes chers collègues, avant d'aborder la suite de l'ordre du jour, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Le Sénat va examiner les dispositions du projet de loi de finances concernant les affaires étrangères. La parole est à M. Adrien Gouteyron, rapporteur spécial.
La parole est à M. Michel Charasse, rapporteur spécial.
