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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Roland du Luart
32279 interventions trouvées.
La parole est à M. François Marc.
La parole est à M. André Ferrand.
La parole est à M. Daniel Raoul.
La parole est à M. Dominique Leclerc.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le président de la commission des finances, avec l'autorisation de M. le ministre délégué.
Veuillez poursuivre, monsieur le ministre délégué.
Nous allons procéder à l'examen et au vote des crédits concernant le commerce extérieur et figurant aux états B et C. Je rappelle au Sénat que les crédits concernant le commerce extérieur seront mis aux voix aujourd'hui même, à la fin de l'examen des crédits affectés aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat.
Le vote sur les crédits figurant au titre III est réservé. Titre IV : moins 842 736 234 €. Le vote sur les crédits figurant au titre IV est réservé.
Le vote sur les crédits figurant au titre V est réservé. Titre VI. - Autorisations de programme : 1 554 628000 €; Crédits de paiement : 1 139 644 000 €. Le vote sur les crédits figurant au titre VI est réservé. Nous avons achevé l'examen des dispositions du projet de loi de finances concernant le commerce extérieur.
Le Sénat va examiner les dispositions du projet de loi de finances concernant les petites et moyennes entreprises, le commerce et l'artisanat, ainsi que l'article 73 sexies. La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : - Groupe Union pour un mouvement populaire, 20 minutes ; - Groupe socialiste, 18 minutes ; - Groupe de l'Union centriste, 6 minutes ; - Groupe commu...
La parole est à M. Yves Coquelle.
La parole est à M. Jacques Pelletier.
La parole est à M. Bernard Dussaut.
La parole est à M. Daniel Raoul.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le président de la commission des finances, avec l'autorisation de M. le ministre.
