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Interventions de Roland Muzeau
3118 interventions trouvées.
C'est vrai !
Notre amendement vise à supprimer l'article 16, qui prévoit l'extension des possibilités de distribution d'actions gratuites. Plus précisément, cet article établit la possibilité de placer des actions gratuites sur un PEE, mais, surtout, il prévoit un nouveau dispositif de déduction fiscale en cas d'attribution d'actions gratuites et de souscr...
Si !
Malgré l'heure avancée, nous planchons depuis une bonne demi-heure sur l'article 41, qui, chacun l'aura constaté, n'a strictement rien à voir avec l'objet du projet de loi, qui est le développement de la participation et de l'actionnariat salarié. Certes, je ne suis pas à une demi-heure près, mais pas pour un « cavalier » de cette nature !
Le groupe CRC également !
Quel est le rapport avec le texte ?
Je l'ai lu, il n'a rien à voir avec le texte !
Après la pierre, nous allons jouer au football, maintenant !
M. Roland Muzeau. Il n'est pas lyonnais ?
Très bien !
C'est le moins que l'on puisse dire !
Même si Mme Christine Lagarde et M. Gérard Larcher se sont défendu de présenter ce projet de loi en réponse au problème de perte de pouvoir d'achat des Français, l'exposé des motifs laissait pourtant entendre le contraire. Or, selon nous, c'est très clair, la participation salariale ou les dispositifs d'intéressement ne sont en rien une répons...
Je croyais qu'il fallait être pour la rupture !
Il est défendu.
C'est pour Kyoto !
Il nous paraît important de revenir sur le titre V de ce projet de loi, qui vise à créer le chèque-transport. Si nous ne pouvons que souscrire à une proposition visant à améliorer la participation des employeurs aux frais de transports des salariés, nous avons pourtant de sérieuses réserves sur ce nouveau dispositif, ainsi que M. Guy Fischer l...
En complément de ce chèque transport qui correspond à un mécanisme d'aide à la personne, nous souhaitons soulever la question des enjeux liés au versement transport. En effet, ce dispositif, également fort intéressant, permet la participation des entreprises au financement des transports collectifs, notamment pour faire face aux dépenses d'inv...
Madame la présidente, je défendrai également l'amendement n° 200. Je tiens tout d'abord à remercier Mme le rapporteur et M. le ministre pour leurs explications qui m'ont considérablement aidé à progresser dans la compréhension des problèmes ! Avec les amendements n° 202 et 200, nous souhaitons harmoniser le régime du versement transport en Îl...
Ah si !
