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3118 interventions trouvées.

Écoutez donc, monsieur le rapporteur, sinon, vous ne pourrez pas suivre ! Je disais donc que le temps doit être organisé « pour permettre à l'élève de disposer des aides nécessaires pour acquérir l'ensemble des connaissances et compétences désignées sous le terme de culture scolaire commune. « À tout moment de la scolarité obligatoire, lorsq...

Le contrat d'apprentissage junior nous paraît être organisé autour de conditions de passation en apparence souples, mais qui posent le problème d'une diversité de situations très particulières, donc d'une redoutable diversité des risques. Ainsi, l'inspection de l'apprentissage est peu directement concernée, c'est le moins que l'on puisse dire,...

Monsieur le ministre, j'ai bien entendu la réponse que vous avez apportée voilà quelques minutes. En théorie, vous avez raison, mais en pratique vous savez pertinemment, comme M. le ministre de l'éducation nationale, que la présence des médecins scolaires est tellement insuffisante que l'on peut émettre quelques doutes sur l'efficacité du dispo...

Monsieur le ministre, lors des travaux de la mission commune d'information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante, vous avez exposé les objectifs du plan Santé au travail. Un long débat s'est alors instauré. Les principes que vous avez énoncés et les pistes d'action que vous souhaitez explorer ont fait l'objet d'un a...

M. Roland Muzeau. Si vous commencez à nous demander notre accord, monsieur le président, les choses vont peut-être s'arranger, mais je n'y crois guère...

Mon rappel au règlement a trait à l'organisation de nos travaux. Le débat sur cet important projet de loi relatif à l'égalité des chances, ou plutôt relatif à l'accroissement des inégalités, s'ouvre dans des conditions de précipitation inacceptables. Le Gouvernement, sa majorité qui redoute la montée en puissance du mouvement populaire de reje...

Me voici, intervenant derrière mon collègue M. Lardeux, confronté à une tâche ardue pour tenter de redresser les esprits non encore endormis à cette heure, mais je vais m'employer à relever ce défi. Monsieur le président, madame, messieurs les ministres, mes chers collègues, les graves événements prévisibles de novembre dernier ont révélé à ce...

En permettant qu'il soit dérogé par voie conventionnelle aux règles du code du travail régissant le temps de travail, le calcul des heures supplémentaires, en défaisant le droit du licenciement ou en multipliant les normes d'emplois à contraintes allégées et les dérogations au principe de l'emploi à durée indéterminée, que fait-il, si ce n'est ...