Interventions de Ronan Dantec

Il s’agit de préciser que les particules fines émanant de l’échappement et de l’abrasion font partie des polluants atmosphériques. Ces particules, nous le savons tous, constituent un réel problème de santé publique. Or elles ne sont pas uniquement émises par les pots d’échappement : elles proviennent également de l’abrasion des plaquettes de f...

Je ne suis pas certain de la pertinence de l’intégration de cet amendement dans la discussion commune, car il s’agit d’un sujet un peu différent. La disposition que je propose permettrait à l’État et aux collectivités territoriales de réaliser d’importantes économies – et j’ai cru comprendre qu’il s’agissait d’un enjeu majeur. Il s’agirait en ...

Cet amendement-ci est davantage en lien avec les discussions précédentes. Je crois que nous pourrions débattre très longtemps de la définition des véhicules propres. Ici, nous proposons simplement de reprendre la liste figurant dans la directive européenne sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants alternatifs ; l’article 2 de la ...

J’ai cité la directive !

Je le retire, monsieur le président.

Je réserve ma réponse, madame la présidente. Monsieur le rapporteur, selon vous, chacun sait que les particules fines peuvent venir de l’abrasion. Personnellement, j’estime que peu de personnes le savent et qu’une mention explicite de l’abrasion serait pédagogiquement intéressante.

M. Ronan Dantec. Puisque Mme Jouanno confirme que je suis en avance sur mon temps, je retire cet amendement, madame la présidente !

Je n’ai pas obtenu de réponse de Mme la ministre sur cet amendement. Nous aurions tout intérêt à fixer une proportion de vélos à assistance électrique : ce serait un bon signal et cela permettrait de faire des économies.

Madame la ministre, j’étais sur le point de retirer mon amendement après avoir entendu votre première intervention, qui était très convaincante. Mais j’ai été surpris par votre deuxième intervention : si j’ai bien compris, vous allez réintégrer des véhicules diesel ou essence à faibles émissions de CO2. Cela signifie qu’on s’écarte de la défini...

Oui, madame la présidente.

Je suis surpris que M. le rapporteur ait repris l’amendement n° 575 rectifié bis, lui qui est très attaché à la maîtrise de la consommation d’électricité. Comme vient de le dire Mme la ministre, son adoption aurait pour conséquence d’amoindrir la capacité pour chacun de piloter son compteur individuel. Ne voulant pas relancer aujourd’hu...

Il est défendu, monsieur le président.

Ne mélangeons pas deux débats : d’une part, le modèle économique de l’effacement diffus, vrai sujet d’actualité dont même la presse s’est emparée, et, d’autre part, l’organisation technique de cet effacement diffus.

Il faut absolument, afin de développer l’effacement diffus, que les opérateurs concernés aient accès en temps réel aux données de consommation et puissent avoir une vision claire de celle-ci.

Tel est l’objet de notre amendement, qui ne doit pas se superposer avec le sujet de l’organisation économique de l’effacement diffus, dont les enjeux sont différents. Par ailleurs, compte tenu de l’organisation actuelle en la matière, le consommateur est obligatoirement au courant de l’effacement, qui s’affiche sur son propre compteur. Cette p...

Monsieur le rapporteur, nos présents amendements visent seulement à répondre à l’organisation technique de l’effacement ; c’est par des dispositions ultérieures que nous traiterons de ses aspects économiques.

Encore un procès d’intention !

Cet amendement procède de la même logique. Il faut vraiment, me semble-t-il, en finir avec cette situation où il n’existe en réalité aucune liberté de choix : compte tenu des avantages fiscaux accordés au diesel, beaucoup d’acheteurs de véhicule, pour peu qu’ils fassent leurs comptes, ne peuvent qu’opter pour le diesel. C’est notamment le cas ...

Je ne suis pas d’accord !

Mes chers collègues, nous travaillons dans une très bonne ambiance avec M. Poniatowski, et je n’ai pas voulu insister sur ce qui me semble être un malentendu. Toutefois, monsieur le rapporteur, les propos que vous avez tenus sur notre amendement ayant pour objet l’organisation de l’effacement ne me semblent pas tout à fait corrects. En la mati...