Commission des affaires économiques

Réunion du 14 juin 2021 à 15h00

Résumé de la réunion

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La réunion

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Debut de section - PermalienPhoto de Sophie Primas

Nous entamons cet après-midi l'examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond à notre commission sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.

Je salue les collègues présents physiquement ce lundi ainsi que tous ceux qui suivent cette réunion en visioconférence.

Nous avons prévu quatre réunions de commission pour examiner l'ensemble des amendements de séance : cet après-midi de 15 heures à 16 heures avant l'ouverture de la discussion générale, demain matin de 9h30 à 10h30 avant la réunion des groupes politiques, mercredi matin et, si nécessaire selon l'avancement, jeudi matin de 9h30 à 10h30.

Au total, un peu plus de 850 amendements de séance ont été déposés sur les articles du texte qui nous sont délégués au fond. Sur chaque amendement, la commission doit formuler un avis sur la proposition de ses rapporteurs, que je remercie sincèrement pour leur travail, encore une fois intense, ce week-end, d'analyse de l'ensemble des amendements déposés.

Parmi ces amendements figurent notamment la cinquantaine d'amendements « remords » présentés par nos rapporteurs pour avis la semaine passée, pour lesquels notre avis est logiquement favorable. A contrario, tous les amendements déjà rejetés en commission et redéposés au stade la séance publique recevront un avis défavorable.

S'agissant de la méthode, comme nous en avons désormais pris l'habitude pour les amendements de séance, un tableau vous a été distribué qui récapitule les avis proposés par nos rapporteurs. Je vous propose d'en donner lecture et de ne s'arrêter que sur les amendements pour lesquels vous souhaiteriez obtenir davantage d'explications de la part de nos rapporteurs. Nous aurons bien évidemment l'occasion de débattre de chacun d'entre eux lors de la séance publique ces deux prochaines semaines.

EXAMEN DES AMENDEMENTS DE SÉANCE

Article 19 bis D

Debut de section - PermalienPhoto de Anne-Catherine Loisier

Avis favorable à l'amendement n° 1419, sous réserve d'une rectification pour préciser que le rôle de « puits de carbone » de la forêt n'est qu'une fonction parmi d'autres. Il s'agit de garantir la multifonctionnalité de la forêt.

La commission émet un avis favorable à l'amendement n° 1419, sous réserve d'une rectification.

Article 20 bis A

Debut de section - PermalienPhoto de Daniel Gremillet

Avis favorable à l'amendement n° 758 : M. Gay a revu la rédaction de son amendement conformément à ce que je lui avais proposé la semaine dernière.

La commission émet un avis favorable à l'amendement n° 758.

Article 21

Debut de section - PermalienPhoto de Daniel Gremillet

Avis favorable à l'amendement n° 125 rectifié bis sous réserve de l'adoption de mon sous-amendement rédactionnel n° 2247.

Le sous-amendement n° 2247 est adopté. La commission émet un avis favorable à l'amendement n° 125 rectifié bis ainsi sous-amendé.

La réunion est close à 15 h 30.