Interventions de Sébastien Lecornu

Je m’en remets à la sagesse du Sénat.

M. Sébastien Lecornu, ministre. J’émets là encore un avis de sagesse, mais favorable…

Le rapport annexé ne saurait ouvrir une ligne budgétaire – la ligne en question est d'ailleurs déjà prévue. Cela étant, les éléments de doctrine ici exposés correspondent pleinement à ce que nous souhaitons faire. J'émets, en conséquence, un avis favorable.

J'y insiste, il ne faut pas introduire trop de rigidités dans la programmation. La chronique des crédits en matière d'innovation figure dans la copie. Elle est largement déléguée à la direction générale à l'armement (DGA) et à l'Agence de l'innovation de défense (AID). À mon sens, une chronique annuelle n'a dès lors que peu d'intérêt.

Il est défendu.

Avis défavorable.

Permettez-moi d'apporter une précision : il va sans dire que, dans le cadre des programmations annuelles mises à jour avant l'examen des projets de loi de finances, le Gouvernement transmettra au Sénat les informations dont il pourrait avoir besoin sur les crédits proposés en matière d'innovation. C'est l'engagement que j'ai pris devant vous.

Je m’en remets à la sagesse du Sénat.

M. Sébastien Lecornu, ministre. J’émets là encore un avis de sagesse, mais favorable…

Sagesse.

Il est défendu.

Cet amendement est défendu, et j'indique d'ores et déjà que le Gouvernement est favorable aux trois sous-amendements déposés.

Même avis.

Le Gouvernement y était défavorable !

Je m’en remets à la sagesse du Sénat.

Je vous prie de bien vouloir m’excuser pour le dépôt tardif de cet amendement, mais il est le corollaire de nos précédents amendements de suppression et concrétise l’un des engagements du Gouvernement.

Défavorable.

Même avis.

Le Gouvernement y était défavorable !

Même avis et même argumentaire.