Interventions de Serge Babary

Mes cher(e)s collègues, Il ne se passe pas une journée sans que plusieurs entreprises subissent une cyberattaque ! Nous nous sommes saisis de ce sujet majeur de préoccupation pour la vie quotidienne, voire pour la survie des entreprises. Depuis lors, l'actualité et les remontées de terrain nous montrent que nous avons bien fait et qu'il est ur...

Je remercie les rapporteurs pour ce remarquable travail, très dense et précis. Je signale la présence, dans les départements, de cybergendarmes qui seront des référents numériques dans les gendarmeries. J'ouvre le débat sur vos conclusions.

Je vous remercie pour ces précisions et soumets les conclusions du rapport à votre approbation. Ne relevant aucune opposition, je constate que le rapport est approuvé à l'unanimité par la Délégation aux entreprises. La séance est levée à 10 heures 30.

Monsieur le secrétaire d’État, ce débat sur la revitalisation peut paraître récurrent, notamment parce que les politiques publiques se succèdent, mais que leurs résultats ne sont pas toujours suffisants, adaptés ou pérennes. En outre, la crise sanitaire a joué un rôle d’électrochoc, renforçant le désir de proximité et de commodité, ainsi que l...

Madame la ministre, pensée sous le seul prisme économique, l’Europe s’est construite autour de la notion de libre circulation des personnes et des marchandises. La suppression des contrôles aux frontières intérieures devait alors être compensée par la mise en place d’un contrôle unique aux frontières extérieures de l’Europe. Inconscients des en...

Madame la ministre, la lenteur de la mise en place des moyens que vous évoquez nous fait forcément douter d’une volonté énergique : douze ans séparent 2015 de 2027…

Le leader dans ce domaine est un libraire qui a eu une idée de génie : cette idée peut être reprise par les libraires traditionnels qui ont été incités, comme les autres commerçants, à prendre le virage du numérique. Ceux qui l'ont fait rencontrent des succès incroyables et certains ont démultiplié leur activité. Amazon est évidemment impériali...

Monsieur le président-directeur général, vos propos liminaires éclairent l'action économique de votre groupe et son succès dans une période extrêmement difficile. La crise a conféré une certaine accélération aux nouvelles formes de commerce que vous avez évoquées. L'omnicanalité décrit les nouvelles formes qui ont été mises en place pour répon...

L'essor du commerce se fonde précisément sur les besoins des clients : développement des grandes surfaces, du drive, et maintenant du commerce en ligne. On ne stoppera pas cet essor, car il accentue le confort des consommateurs. Cela étant, il ne faut pas s'interdire de mieux réglementer. Je précise que la Convention citoyenne pour le climat n'...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous le savons tous, la « plateformisation » de notre société ne fait que commencer. Elle recouvre une réalité très diverse, le monde des plateformes englobant plusieurs secteurs et non des moindres, dont en particulier celui de la mobilité – VTC, livraisons à domicile –, celui des...

… que leur permettent leur statut et la flexibilité de leur activité. Se pose évidemment la question cruciale : comment trouver le juste équilibre entre indépendance et dépendance imposée via les algorithmes des plateformes ? Comment déterminer le caractère réel ou fictif de cette indépendance, autrement qu’au cas par cas ? Il nous faut...

Vous avez récemment rencontré la nouvelle directrice générale de l'OMC. Quelles avancées en attendez-vous ? Je pense en particulier au blocage de l'instance d'appel de l'OMC par les États-Unis depuis quelques mois, et à la posture habituelle de la Chine, qui se déclare toujours pays en développement pour obtenir des exemptions en matière de dév...

Vous avez récemment rencontré la nouvelle directrice générale de l'OMC. Quelles avancées en attendez-vous ? Je pense en particulier au blocage de l'instance d'appel de l'OMC par les États-Unis depuis quelques mois, et à la posture habituelle de la Chine, qui se déclare toujours pays en développement pour obtenir des exemptions en matière de dév...

Vous avez récemment rencontré la nouvelle directrice générale de l'OMC. Quelles avancées en attendez-vous ? Je pense en particulier au blocage de l'instance d'appel de l'OMC par les États-Unis depuis quelques mois, et à la posture habituelle de la Chine, qui se déclare toujours pays en développement pour obtenir des exemptions en matière de dév...

Merci de nous accueillir, Madame la présidente, avec quelques membres de la délégation aux entreprises. Nous étudions le sujet des nouvelles formes de travail à l'occasion de la crise et leur influence sur la santé au travail. C'est dans ce cadre que nous nous sommes intéressés aux plateformes. Nous avons déjà organisé quelques auditions, dont ...

L'article 30 du projet de loi risque de fausser davantage la concurrence en matière de transport de marchandises avec des pays voisins comme l'Allemagne ou l'Espagne, aggravant les difficultés d'une filière déjà très fragilisée. Où en sont les discussions européennes sur ce sujet ?

Bonjour à toutes et à tous. Cette réunion se déroulera pour partie en présentiel et pour partie à distance, un certain nombre de sénateurs et d'intervenants étant en visioconférence. Notre table ronde de ce jour est consacrée à la situation des travailleurs des plateformes numériques. Ce débat se situe dans le cadre de la mission de notre Délé...

Je vous remercie. Les sept minutes étant passées, vous reprendrez la parole lors des échanges. Je remercie aussi notre collègue Monsieur Jacquin, auteur de la proposition de loi, pour sa présence. Je donne désormais la parole aux représentantes d'Uber France.

Je vous remercie pour cette première intervention. Je passe la parole à Barbara Gomes.

Madame Gomes, je vais malheureusement devoir vous interrompre. Vous pourrez reprendre votre propos durant les questions. Je vais passer la parole à l'ancien ministre, Hervé Novelli.