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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Dossiers parlementaires de
Serge Godard
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement (
14 interventions
)
Commission mixte paritaire portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'etat et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne dans le domaine des transports (
5 interventions
)
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne (
4 interventions
)
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures (
4 interventions
)
Réforme des collectivités territoriales (
3 interventions
)
Crise nucléaire au japon (
2 interventions
)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du grenelle de l'environnement (
2 interventions
)
Commission mixte paritaire relative à l'organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers (
2 interventions
)
Schéma national des infrastructures de transport (
1 intervention
)
Exploration et exploitation des mines d'hydrocarbures (
1 intervention
)
Audition de m. guillaume pepy président de la société nationale des chemins de fer français (
1 intervention
)
Audition de m. hubert du mesnil président de réseau ferré de france rff (
1 intervention
)
Urbanisme de projet et plan logement île-de-france (
1 intervention
)
Nouvelle organisation du marché de l'électricité (
1 intervention
)
économie finances et fiscalité (
1 intervention
)
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