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Rapports de
Simon Sutour
63 rapports signés
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04/06/2020 — Rapport d'information N° 490 (2019-2020) au nom de la commission des affaires européennes, sur les relations entre la grèce et l'union européenne - La Grèce convalescente
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
24/01/2019 — Rapport d'information N° 271 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, sur le - Programme de travail de la commission européenne pour 2019
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
30/11/2018 — Rapport d'information N° 170 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes sur - Les défis européens du nouveau gouvernement italien
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
12/07/2018 — Rapport d'information N° 662 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur les relations entre l'union européenne, israël et les territoires palestiniens - Le volet méditerranéen de la politique de voisinage : le cas d'Israël et des Territoires palestiniens
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
12/07/2018 — Rapport d'information N° 661 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur les relations entre l'union européenne, la serbie et le monténégro - Union européenne, Serbie, Monténégro : pour un avenir gagnant-gagnant
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
20/04/2018 — Rapport d'information N° 456 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur la contribution du Sénat au groupe de travail « subsidiarité et proportionnalité » de la commission européenne - Repenser l'action de l'Union : la plus-value européenne - contribution du Sénat au groupe de travail « Subsidiarité et proportionnalité » de la Commission européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
20/04/2018 — Rapport d'information N° 456 (2017-2018) (Tome 02) au nom de la commission des affaires européennes, sur la contribution du Sénat au groupe de travail « subsidiarité et proportionnalité » de la commission européenne - Repenser l'action de l'Union : la plus-value européenne - contribution du Sénat au groupe de travail « Subsidiarité et proportionnalité » de la Commission européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
20/04/2018 — Rapport d'information N° 456 (2017-2018) (Tome 01) au nom de la commission des affaires européennes, sur la contribution du Sénat au groupe de travail « subsidiarité et proportionnalité » de la commission européenne - Repenser l'action de l'Union : la plus-value européenne - contribution du Sénat au groupe de travail « Subsidiarité et proportionnalité » de la Commission européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
15/03/2018 — Rapport d'information N° 362 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur leur déplacement aux pays - bas - Les Pays-Bas et la relance de l'Union européenne : quel rôle après le Brexit ?
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
08/03/2018 — Rapport d'information N° 344 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relatif à la protection des données personnelles : Observations sur le projet de loi relatif à la protection des données personnelles
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
01/02/2018 — Rapport d'information N° 267 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, sur le - Programme de travail de la Commission européenne pour 2018
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
27/07/2017 — Rapport d'information N° 689 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes sur - Le volet méditerranéen de la politique de voisinage : le cas de l'Algérie
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
06/06/2017 — Rapport d'information N° 572 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes, sur les relations entre l'union européenne et la russie - Union européenne-Russie : une confiance à reconstruire
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
09/02/2017 — Rapport d'information N° 387 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes sur européen - La simplification du droit : une exigence pour L'union européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
02/02/2017 — Rapport d'information N° 366 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes, sur le - Programme de travail de la Commission européenne pour 2017
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
12/01/2017 — Rapport d'information N° 292 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes sur - L'Italie et l'Union européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
12/05/2016 — Rapport d'information N° 609 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur le volet méditerranéen de la politique de voisinage de l'union européenne - Défendre nos intérêts et promouvoir nos valeurs : quelle politique de voisinage pour l'Union européenne ? Le cas de l'Égypte
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
04/03/2016 — Rapport d'information N° 442 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur l'union européenne et - La lutte contre le terrorisme : une priorité pour l'Union européenne
Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes
04/03/2016 — Rapport N° 440 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne sur l'étiquetage des produits issus des colonies israéliennes
Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes
21/01/2016 — Rapport d'information N° 322 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur le programme de travail de la commission européenne pour 2016 - Le programme de travail 2016 de la Commission européenne
Rapporteur pour la COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes
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