Interventions en commissions de Simon Sutour

Une question sur les délais. Dans mon souvenir, il était, dans le temps, de trois ans, renouvelables une fois. Il y a eu, semble-t-il, régression. Nos rapporteurs peuvent-ils m'éclairer sur ce point ?

Une question sur les délais. Dans mon souvenir, il était, dans le temps, de trois ans, renouvelables une fois. Il y a eu, semble-t-il, régression. Nos rapporteurs peuvent-ils m'éclairer sur ce point ?

Nous allons entendre une communication de notre collègue Jean Bizet qui va nous faire un point d'actualité sur les questions agricoles. Nous avons beaucoup travaillé sur la réforme de la politique agricole commune. Bernadette Bourzai, Odette Herviaux, Jean Bizet et Jean-Paul Emorine avaient animé un groupe de travail commun avec la commission ...

C'est en quelque sorte du bio « naturel », faute d'argent pour les traitements phytosanitaires.

Rien n'est encore fait sur la nomination des commissaires. Un équilibre entre hommes et femmes devra être assuré dans la future Commission. Il y aura donc probablement des déconvenues chez les commissaires pressentis.

Je vous remercie pour ce point d'actualité et cette sélection de trois sujets agricoles. J'imagine qu'il pouvait y en avoir d'autres.

Je vous remercie d'avoir parlé de la Roumanie. L'ambassadeur de ce pays se préoccupe de l'image de son pays en France. Dans 99 % des cas, on lui parle de la situation des Roms. L'ambassadeur regrette, en particulier, que l'on ne mette pas assez l'accent sur les qualités et le potentiel de l'agriculture de ce pays. Les agriculteurs ont bien comp...

Le dossier du bio est extrêmement complexe. Je reviens à cette notion de bio naturel évoquée tout à l'heure. Des productions naturelles peuvent être ancestrales. On en trouve en Roumanie, à Saint-Domingue ou en Grèce avec des oliveraies et des arbres centenaires qui n'ont jamais été traités. Les rendements sont faibles et les productions sont v...

Monsieur l'Ambassadeur, merci d'avoir répondu à notre invitation. Vous êtes en poste à Paris depuis dix-huit mois. Vous connaissez bien notre pays et sa capitale, puisque vous avez effectué une partie de vos études à Sciences-Po. Nous fondons beaucoup d'espoirs sur la présidence italienne qui vient de débuter, car l'Italie et la France ont le ...

Je vous remercie de nous avoir exposé ce beau programme pour les six mois qui viennent.

Merci, monsieur l'Ambassadeur, d'avoir répondu avec précision aux interrogations de tous nos collègues. La réunion est levée à 16h25.

Vous avez reçu, en fin de semaine dernière, une note détaillée sur le projet de budget de l'Union européenne pour l'année 2015. L'examen du projet de budget de l'Union européenne pour l'année suivante est un rendez-vous qui intervient toujours pour nous à cette période. Les délais pour nous prononcer sont en général resserrés mais force est de...

Je vous propose par ailleurs de procéder à la nomination de Michel Billout comme rapporteur d'une proposition de règlement concernant la détermination de l'État membre responsable de l'examen de la demande de protection internationale d'un mineur non accompagné dont aucun membre de la famille, frère ou soeur ou proche ne se trouve en séjour rég...

Nous allons à présent entendre une communication de notre collègue Michel Delebarre sur la politique industrielle européenne. Comme nous le savons, l'idée même d'une politique industrielle a eu du mal à se frayer un chemin dans les politiques européennes. Il a fallu attendre le traité de Maastricht de 1992 pour que le secteur industriel fasse ...

Je remercie le rapporteur pour sa communication qui campe, en quelque sorte, le décor. Nous évoluerons à l'automne prochain dans un nouveau paysage institutionnel européen qui pourra être propice à l'élaboration d'une véritable politique industrielle. Un rapport d'information, qui pourra être accompagné d'une proposition de résolution ou d'un a...

Je partage totalement ce point de vue.

Notre ordre du jour appelle maintenant une communication de Jean-François Humbert. Il va nous présenter son rapport d'information sur la situation en Irlande. Ce rapport vous a été adressé. Je vous rappelle que Jean-François Humbert a effectué depuis plusieurs années un important travail de suivi de la crise dans la zone euro. Il nous avait ai...

Je remercie chaleureusement notre collègue pour son rapport qui vient compléter le document publié en décembre 2010 sur la situation de l'Irlande au moment du plan d'aide. Il s'agissait du premier rapport d'une série qui a permis à la commission des affaires européennes d'être informée au plus fort de la crise de la zone euro des difficultés qu...

L'ordre du jour appelle une communication de notre collègue Françoise Boog sur la proposition de directive destinée à réduire la consommation de sacs en plastique. L'objectif de ce texte est aussi de limiter la prolifération des sacs en plastique à poignée dans la nature. Cette communication est accompagnée d'une proposition de résolution qui ...

C'est un sujet qui fait consensus. J'ai constaté à plusieurs reprises en Grèce la pollution des côtes par ces sacs en plastiques. Même ceux qui sont censés se dissoudre laissent des micro-particules ! On en retrouve dans les analyses des eaux de la Méditerranée. Cela fragilise la faune marine, qu'il s'agisse des poissons ou des grosses tortues ...