Interventions en commissions de Simon Sutour

C'est la deuxième fois en moins d'un an que nous nous réunissons au sujet de la Hongrie et la situation a encore empiré. M. Billout a raison : il faut maintenir le dialogue, et je participerai au colloque. Compte tenu de la situation, il ne serait pas inopportun de réfléchir à une proposition de résolution d'ici l'été : le Sénat doit marquer cl...

Défendre les marques à partir du tabac : la tâche du rapporteur n'était pas facile ! Je ne suis pas un défenseur acharné des marques. Un souvenir : je suis membre de l'association de défense de la source Perrier, qui se trouve à Vergèze, dans le Gard. À une époque, les dirigeants, agacés par les revendications du personnel, ont voulu quitter la...

Je vous propose de conserver les six premiers considérants et le point 8 : un compromis ne serait possible qu'en conservant seulement une petite partie de la résolution.

Nous avions évoqué l'initiative européenne pour l'emploi des jeunes au titre de la subsidiarité. Je vous propose maintenant de nommer un rapporteur des textes E 8177 et E 8178. Il s'agit de six milliards d'euros, si toutefois le budget européen subsiste en l'état. M. Dominique Bailly est nommé rapporteur.

Je souhaite la bienvenue aux membres de la commission des affaires économiques et à son président, ainsi qu'à M. Battistelli, président de l'OEB, qui va nous parler de la fin d'un feuilleton qui dure des décennies : celui du brevet unitaire européen. Ce dossier est particulièrement important pour les entreprises européennes, et surtout pour les...

Absolument.

Un organisme qui ne demande pas d'argent public, c'est suffisamment rare pour être souligné. Je suggère que l'on suive le président Raoul sur la ratification, et que nous prenions ensemble une initiative.

Le budget n'est pas encore voté...

Un risque encore plus important aurait été de sortir le Feader de la PAC.

Je souhaite la bienvenue aux membres de la commission des affaires économiques et à son président, ainsi qu'à M. Battistelli, président de l'OEB, qui va nous parler de la fin d'un feuilleton qui dure depuis plusieurs décennies : celui du brevet unitaire européen. Ce dossier est particulièrement important pour les entreprises européennes, et sur...

Absolument.

Un organisme qui ne demande pas d'argent public, c'est suffisamment rare pour être souligné. Je suggère que l'on suive le président Raoul sur l'accélération de la ratification, et que nous prenions une initiative commune en ce sens.

C'est bien triste. Nous réfléchirons à la manière de prendre le relais. Je vous remercie.

Monsieur le Président, chers Collègues de la Grande Assemblée nationale de Turquie, je suis très heureux en tant que président de la commission des affaires européennes du Sénat de vous recevoir aujourd'hui. Le mardi est un jour extrêmement chargé pour notre assemblée, en particulier aujourd'hui. Vous l'avez constaté, puisque vous avez été salu...

Merci Monsieur le Président de ce propos introductif. Nos pays respectifs sont des États souverains et nous n'avons pas à donner des leçons aux uns ou aux autres, mais par contre lorsque l'on est candidat à entrer dans l'Union européenne, il y a un certain nombre de standards à remplir, un certain nombre de chapitres à satisfaire. Il y a eu ef...

Je précise aussi que la commission des affaires européennes s'est rendue à plusieurs reprises en Turquie, notamment à l'initiative de votre prédécesseur que nous connaissions et apprécions, Mme Bourzai faisait partie de la délégation il y a deux ans.

Cela dépend aussi de vous !

Quinze millions environ.

Je crois important que les contacts interparlementaires, qui n'ont jamais cessé, se poursuivent et se développent. Nous nous rencontrons aussi dans les enceintes telles que le Conseil de l'Europe, la COSAC, l'Union pour la Méditerranée où la Turquie joue un rôle très important. Le dialogue et le respect des cultures sont indispensables.

Je voudrais tout d'abord souhaiter la bienvenue à tous les participants à cette onzième rencontre des parlementaires européens français avec les commissions des affaires européennes de l'Assemblée nationale et du Sénat. Je sais qu'il va être difficile à nos collègues députés d'être à l'heure en raison des « votes solennels » - difficilement pr...