Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles

Je suis complètement d'accord avec Roland Povinelli, et également avec Christian Favier, lorsqu’il parle d’ « aspiration ». La commission des lois a tout fait pour réduire les nuisances de ce projet de loi. Mais, ne nous y trompons pas : ce texte, c'est la loi de 2010, en pire ! Cette loi de 2010 a conduit à l'alternance au Sénat parce que le...

Les élus les plus légitimes et les plus représentatifs sont ceux que la population élit le plus directement. Les conseils municipaux sont les représentants des habitants d’une commune. Il paraît donc complètement invraisemblable que des métropoles puissent se former, alors même qu’elles vont contribuer à éloigner le centre de décision des habit...

Je ne vois pas davantage que mes collègues pourquoi le texte ferait référence à l’Île-de-France et à la communauté urbaine de Lyon, mais pas aux Bouches-du-Rhône. La rédaction initiale du projet de loi prévoyait déjà des restrictions et des contraintes plus importantes pour notre département que pour les autres zones dérogatoires, notamment en ...

Si la nouvelle structure devait être créée, contre l’avis de 109 maires sur les 118 concernés, il faudrait choisir un nom adapté. Le terme « métropole » n’est pas adéquat. On ne voit pas pourquoi la nouvelle entité s’appellerait « métropole » alors que les maires ont voté à l’unanimité en faveur du nom « union métropolitaine Aix-Marseille-Prove...

Pour ma part, je pense que tout est question d'équilibre. Si un conflit d'opinion surgit entre un maire et l'élu national, il est normal que la population puisse avoir la parole. Certes, l’élu national invoquera toujours l'intérêt général, mais il n'a pas forcément connaissance de toutes les implications de sa décision sur le terrain. Beaucoup...

J’entends bien les propos de Dominique de Legge et Edmond Hervé, et je partage leur volonté de sous-amender cet amendement. Cependant, j’estime que cette disposition rappelle un point très important : l’écart entre les obligations de la République et ce qu’elle fait. Je voterai donc cet amendement, tout en sachant qu’il sera sans doute sous-am...

Je suis tout à fait d’accord avec MM. Dubois et Adnot. À mon sens, dans le projet de loi que nous sommes en train d’examiner, la commune n’est pas suffisamment considérée, c’est le moins que l’on puisse dire. Je tiens particulièrement au terme de « pivot » qui figure dans le dispositif de l’amendement, que je voterai donc avec joie.

Madame la présidente, mesdames les ministres, mes chers collègues, vous le savez tous, je suis contre la métropole que l’on veut imposer à la Provence. Bien que le Gouvernement, en la personne de Mme Marylise Lebranchu, qui nous a reçus de multiples fois et n’a pas compté son temps, se soit montré très obligeant, aucune des démarches que nous ...

Je suis très insistante ce soir, mais il est vrai que ce texte motive beaucoup les élus des Bouches-du-Rhône. Je voudrais reparler des visites de Mme la ministre Marylise Lebranchu dans notre département. Même si nous sommes profondément contre ce texte, contre le fait de ne pas avoir la liberté de décider ce que nous pensons être le mieux pou...

Non, c’est vrai, car vous avez fait preuve d’une écoute inattendue, avec une disponibilité totale et un désir très profond de favoriser l’évolution de la situation. Monsieur le rapporteur, je ne vous oublie pas ! Vous avez manifesté, vous aussi, beaucoup d’écoute, surtout dans un premier temps avec un peu d’emballement au sujet de la liberté d’...

Dans son analyse sur l’opérationnalité des métropoles, l’Assemblée des communautés de France a indiqué que la différence n’était pas importante avec la loi de 2010. C’est pourquoi nous sommes aujourd’hui quelque peu dubitatifs sur le vote de cette loi quant au statut de la commune, rejoignant en cela Jean-Jacques Hyest, qui a évoqué à son propo...

... commune dont on peut parler avec une certaine tendresse ou de la nostalgie… Ce qui n’était finalement qu’un sympathique ex-voto. Nous ne sommes pas d’accord avec cela. Il faut le reconnaître, certains sont grisés par ce mot de « métropole » qui apparaît moderne, européen et rappelle les grandes cités outre-Atlantique. Mais, dans le même te...

… avec sa tendresse, son affect, sa naïveté et la forfanterie qu’elle représente. Marseille, c’est tout cela à la fois. À côté, il y a également Aix-en-Provence §

Je ne parlerai pas uniquement d’Aix, car je suis sénateur et non simplement élue locale. La Provence, qu’a immortalisée le peintre Cézanne, ...

... est plus terrienne, plus sobre et historiquement intellectuelle : Aix était jadis la capitale de toute la Provence, avec le palais comtal, où logeait le bon roi René, …

… le parlement de Provence et toute une tradition incarnée d’abord par la noblesse de robe, puis par les professeurs et les juristes. La ville d’Aix a une mentalité totalement différente de celle de Marseille ; ce sont deux mondes distincts. Puis, plus loin, se trouve la Provence mistralienne, autour d’Arles. Il s’agit d’un territoire encore p...

Sans doute ulcéré par la résistance à l’œuvre contre l’EPCI qu’il souhaitait créer, M. Ayrault n’a parlé que de Marseille : il n’a salué aucun des territoires associés !

Madame la ministre, je me souviens d’ailleurs que vous étiez présente ce jour-là ! Nous, élus provençaux, sommes tous partis furieux et blessés. Lorsqu’un seul coup est porté, on se dit que ce n’est pas grave, mais lorsque les blessures sont récurrentes, …

… on finit par se demander si elles ne signifient pas quelque chose. Dès lors, elles prennent du sens. Or aujourd’hui, avec le projet de métropole, nous éprouvons le même sentiment : celui de ne plus exister. Nous qui sommes si fiers de nos identités respectives, nous qui sommes si fiers d’appartenir à cette terre si particulière de France, no...

Quoi qu’il en soit, il faut vivre dans un lieu pour en percevoir toutes les subtilités. Parfois, les schémas grossiers qui peuvent apparaître à nous ne sont que des paravents derrière lesquels se cachent d’autres trésors, d’autres clefs, d’autres chemins à suivre. Tel est le message que je souhaite délivrer ce soir : nous, élus provençaux, quel...