Interventions en commissions de Sophie Joissains

C'est avec émotion et joie que je vous présente ce rapport qui sera mon dernier travail pour le Sénat car j'ai choisi de me consacrer à mon mandat local.

C'est un choix douloureux, mais le Sénat restera dans mon coeur ! L'informatique et le numérique sont devenus omniprésents dans la vie quotidienne des Français, ainsi que dans la vie de nos entreprises. Ils sont facteurs de gain de productivité et ils ont permis de simplifier un grand nombre de nos démarches, mais ils ont aussi multiplié les o...

Nous sommes en phase avec ce que vous dites, j'espère que nos travaux serviront à l'élaboration d'un prochain rapport et au renforcement des effectifs dans les organismes français compétents.

Je voudrais interroger M. Muselier sur les associations culturelles. Est-ce que le principe du maintien intégral des subventions qu'il a mis en oeuvre dans sa région a vocation à être étendu à l'ensemble des régions de France ?

Le groupe de l'Union centriste est d'accord pour écourter la durée de l'état d'urgence prévue à l'article 1er. L'article 2 ne pose pas problème. Nous avons déposé un amendement de suppression de l'article 6, et un amendement de repli. Celui-ci prévoit une enquête de terrain pour déterminer les contacts et recueillir les données, lesquelles devr...

Nous avons aussi déposé un amendement visant à revenir au droit commun en matière de détention. Nous voterons celui du rapporteur. L'amendement COM-55 est adopté.

Nous avons, sur l'initiative d'Hervé Maurey, présenté un amendement plus restrictif, précisant que « les décisions prises au cours de l'état d'urgence sanitaire et en lien avec lui ne sauraient être constitutives d'une faute caractérisée ». À ce stade, nous le maintenons.

Il faut le dire en séance !

Je le retire. L'amendement COM-3 rectifié ter est retiré.

Que pensez-vous du prolongement de plein droit de la détention provisoire dans un délai compris entre deux et six mois ?

Compte tenu de la situation sanitaire, le Gouvernement a autorisé des aménagements de peine afin de réduire le nombre de détenus : 8 000 condamnés en fin de peine sont sortis de prison. C'est une bonne chose, car le risque sanitaire est réel au vu de la surpopulation carcérale. Néanmoins, cela rend encore plus criante la justice expéditive rése...

À mon tour, je remercie le rapporteur pour son travail. Le groupe centriste s'associera à sa démarche. Aucun périmètre de protection n'a été instauré dans les Bouches-du-Rhône, mais deux des sept mosquées qui ont été fermées en France depuis 2017 l'ont été dans le département, l'une à Aix-en-Provence, l'autre à Marseille... Quand disposerons-n...

À mon tour, je salue l'excellent travail de Philippe Bonnecarrère sur ces sujets, que je sais complexes et parfois très denses. La structure du Parquet européen, dans sa conception actuelle, est une victoire du Sénat français. Le rapport que j'avais élaboré sur le sujet en son temps, au nom de la commission des affaires européennes, mais aussi...

Je vais, pour ma part, développer la question du trafic de drogue : 15 % de la cocaïne en France provient de la Guyane. La Guyane est située entre les zones de production et les zones de consommation. Elle apparaît donc comme un espace de trafic privilégié. Le kilo de cocaïne se vend environ 5 000 euros en Guyane et est pur à 90 %. Il se vend d...

Je suis cosignataire de cette proposition de loi. Il me semble juste de restituer à la ruralité ce qui lui appartient et, si elles sont adoptées, ces dispositions fourniront des éléments d'analyse particulièrement intéressants. Cette proposition de loi va dans le bon sens pour le monde rural qui a besoin de rayonner à nouveau.

Je tiens à adresser mes félicitations au rapporteur pour l'excellente qualité de son travail. Comme Jean-Luc Fichet, je veux parler de l'appellation « citoyen sauveteur ». Celle-ci me semble préférable à celle de « sauveteur occasionnel et bénévole », qui diminue les mérites de la personne. L'appellation initiale me semble plus honorifique.

J'estime que les symboles aussi sont importants. Ne pourrait-on décerner un titre à la personne qui a accompli un acte de sauvetage ?

Je remercie nos rapporteurs, et notamment madame Françoise Gatel, qui a auditionné les présidents des conseils de territoire de la métropole d'Aix-Marseille-Provence. Les maires et les sénateurs des Bouches-du-Rhône, qui voient enfin la lumière au bout du tunnel, lui sont très reconnaissants... Les amendements COM-136 rectifié bis, COM-160 rec...

En octobre 2013, sous l'impulsion de la commission des affaires européennes et de son président de l'époque, notre collègue Simon Sutour, le Sénat a adopté une résolution sur le non-respect du principe de subsidiarité par la Commission européenne sur son projet de parquet européen. Ce projet, très intégré et centralisé, a fait l'objet de la pre...

J'insiste pour ma part sur la baisse du budget d'Eurojust dont l'activité est en croissance. Nous devons rester vigilants sur ce point. La réunion est close à 11 h 25.