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Les amendements de Sophie Primas pour ce dossier
1643 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 Fonds de soutien aux collectivités territoriales pour rendre totalement accessibles les équipements sportifs TOTAL SOLDE La parole est à Mme Mathilde Ollivier.
L’amendement n° II-1429, présenté par Mmes Ollivier et de Marco, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
L'amendement n° II-1431 rectifié, présenté par Mmes Ollivier et de Marco, MM. Benarroche, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. - Créer un programme : Fonds de soutien au secteur de l'animation II. - Modifier ainsi l...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Mathilde Ollivier.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Sportdont titre 2 Jeunesse et vie associativedont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 Fonds de soutien au secteur de l'animation TOTAL SOLDE La parole est à Mme Mathilde Ollivier.
L'amendement n° II-1141 n'est pas soutenu. L'amendement n° II-1416 rectifié, présenté par Mme Havet, MM. Buis, Mohamed Soilihi, Buval et Fouassin, Mme Duranton et MM. Théophile, Iacovelli, Rambaud et Canévet, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Sportdont titre 2 Jeunesse et vie associativedont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à M. Didier Rambaud.
L’amendement n° II-1429 est retiré. L’amendement n° II-1428, présenté par Mmes Ollivier et de Marco, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I.- Créer le programme : Fonds destiné à soutenir les ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 Fonds destiné à soutenir les associations agréées Jeunesse et Éducation Populaire TOTAL SOLDE La parole est à Mme Mathilde Ollivier.
Il s'agit donc de l'amendement n° II-1416 rectifié bis. Je le mets aux voix.
L'amendement n° II-1430 rectifié, présenté par Mmes Ollivier et de Marco, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Sportdont titre 2 Jeunesse et vie associativedont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Mathilde Ollivier.
L’amendement n° II-1431 rectifié, présenté par Mmes Ollivier et de Marco, MM. Benarroche, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. - Créer un programme : Fonds de soutien au secteur de l’animation II. - Modifier ainsi l...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 Fonds de soutien au secteur de l’animation TOTAL SOLDE La parole est à Mme Mathilde Ollivier.
Je suis saisie de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-1414 rectifié ter, présenté par Mme N. Delattre et MM. Laouedj, Cabanel, Guérini, Fialaire et Daubet, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
L’amendement n° II-1141 n’est pas soutenu. L’amendement n° II-1416 rectifié, présenté par Mme Havet, MM. Buis, Mohamed Soilihi, Buval et Fouassin, Mme Duranton et MM. Théophile, Iacovelli, Rambaud et Canévet, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à M. Didier Rambaud.
L'amendement n° II-1420, présenté par MM. Bacchi, Lahellec, Ouzoulias et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Sportdont titre 2 Jeunesse et vie associativedont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jérémy Bacchi.
Les deux derniers amendements sont identiques. L'amendement n° II-443 rectifié est présenté par Mme Gacquerre, MM. Cambier et Bleunven, Mmes O. Richard et Petrus et MM. Chevalier, Houpert, L. Hervé, J.B. Blanc, Somon et Pillefer. L'amendement n° II-523 rectifié bis est présenté par MM. Pellevat et Pointereau, Mmes Berthet, Joseph et No...
