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Les amendements de Sophie Primas pour ce dossier
1643 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Amel Gacquerre, pour présenter l'amendement n° II-443 rectifié.
Il s’agit donc de l’amendement n° II-1416 rectifié bis. Je le mets aux voix.
L’amendement n° II-1430 rectifié, présenté par Mmes Ollivier et de Marco, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Mathilde Ollivier.
Je suis saisie de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-1414 rectifié ter, présenté par Mme N. Delattre et MM. Laouedj, Cabanel, Guérini, Fialaire et Daubet, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à M. Ahmed Laouedj.
L'amendement n° II-523 rectifié bis est retiré. L'amendement n° II-1427, présenté par Mmes Ollivier et de Marco, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I.- Créer le programme : Fonds de s...
L’amendement n° II-1420, présenté par MM. Bacchi, Lahellec, Ouzoulias et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Sportdont titre 2 Jeunesse et vie associativedont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 Fonds de soutien aux fédérations sportives scolaires TOTAL SOLDE La parole est à Mme Mathilde Ollivier.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jérémy Bacchi.
Les deux derniers amendements sont identiques. L’amendement n° II-443 rectifié est présenté par Mme Gacquerre, MM. Cambier et Bleunven, Mmes O. Richard et Petrus et MM. Chevalier, Houpert, L. Hervé, J.B. Blanc, Somon et Pillefer. L’amendement n° II-523 rectifié bis est présenté par MM. Pellevat et Pointereau, Mmes Berthet, Joseph et No...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Amel Gacquerre, pour présenter l’amendement n° II-443 rectifié.
L'amendement n° II-457 n'est pas soutenu. L'amendement n° II-1366, présenté par M. Kanner, Mmes Monier et Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme S. Robert, MM. Ros, Ziane et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Sportdont titre 2 Jeunesse et vie associativedont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à M. Patrick Kanner.
L'amendement n° II-1433 rectifié, présenté par Mmes Ollivier et de Marco, MM. Benarroche, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Sportdont titre 2 Jeunesse et vie associativedont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Mathilde Ollivier.
L’amendement n° II-523 rectifié bis est retiré. L’amendement n° II-1427, présenté par Mmes Ollivier et de Marco, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I.- Créer le programme : Fonds de s...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 Fonds de soutien aux fédérations sportives scolaires TOTAL SOLDE La parole est à Mme Mathilde Ollivier.
Je mets aux voix l'amendement n° II-1433 rectifié. Je suis saisie de trois amendements identiques. L'amendement n° II-53 rectifié ter est présenté par Mme Noël et MM. Houpert, D. Laurent, C. Vial, Genet, Klinger, Gremillet et Sido. L'amendement n° II-441 rectifié bis est présenté par Mme Gacquerre, MM. Cambier et Bleunven, Mme ...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à M. Cédric Vial, pour présenter l'amendement n° II-53 rectifié ter.
