Loi de finances pour 2024

L’amendement n° II-457 n’est pas soutenu. L’amendement n° II-1366, présenté par M. Kanner, Mmes Monier et Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme S. Robert, MM. Ros, Ziane et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sportdont titre 2 Jeunesse et vie associativedont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à M. Patrick Kanner.

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à M. Patrick Kanner.

Je mets aux voix les amendements identiques n° II-53 rectifié ter et II-441 rectifié bis.

L’amendement n° II-1433 rectifié, présenté par Mmes Ollivier et de Marco, MM. Benarroche, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

L'amendement n° II-1419, présenté par MM. Bacchi, Lahellec, Ouzoulias et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Mathilde Ollivier.

L’amendement n° II-1433 rectifié, présenté par Mmes Ollivier et de Marco, MM. Benarroche, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Mathilde Ollivier.

Je mets aux voix l’amendement n° II-1433 rectifié. Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° II-53 rectifié ter est présenté par Mme Noël et MM. Houpert, D. Laurent, C. Vial, Genet, Klinger, Gremillet et Sido. L’amendement n° II-441 rectifié bis est présenté par Mme Gacquerre, MM. Cambier et Bleunven, Mme ...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à M. Cédric Vial, pour présenter l’amendement n° II-53 rectifié ter.

Je mets aux voix l’amendement n° II-1433 rectifié. Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° II-53 rectifié ter est présenté par Mme Noël et MM. Houpert, D. Laurent, C. Vial, Genet, Klinger, Gremillet et Sido. L’amendement n° II-441 rectifié bis est présenté par Mme Gacquerre, MM. Cambier et Bleunven, Mme ...

L'amendement n° II-1434 rectifié, présenté par Mmes Ollivier et de Marco, MM. Benarroche, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. - Créer le programme : Création d'un fonds dédié au développement du sport durable dans l...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport dont titre 2 Jeunesse et vie associative dont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à M. Cédric Vial, pour présenter l’amendement n° II-53 rectifié ter.

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Sportdont titre 2 Jeunesse et vie associativedont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 Création d'un fonds dédié au développement du sport durable dans le cadre de l'héritage des JOP 2024 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Mathilde Ollivier.

L’amendement n° II-525 rectifié bis n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?

L’amendement n° II-525 rectifié bis n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?

Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-1411, présenté par Mme Daniel, M. Kanner, Mme Monier, MM. Kerrouche et Marie, Mme Brossel, MM. Chantrel et Lozach, Mme S. Robert, MM. Ros, Ziane et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le progr...

Je mets aux voix les amendements identiques n° II-53 rectifié ter et II-441 rectifié bis.

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Sportdont titre 2 Jeunesse et vie associativedont titre 2 Jeux olympiques et paralympiques 2024 Soutien aux associations à vocation européenne TOTAL SOLDE La parole est à Mme Colombe Brossel.