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Interventions en commissions de Sophie Primas
3285 interventions trouvées.
L'adoption de cet amendement rendrait les suivants sans objet. L'amendement COM-276 est adopté et devient article additionnel.
Les sénateurs de l'Est de la France y seront particulièrement sensibles... L'amendement COM-243 est adopté.
Nous aurons le débat en séance. Cet amendement sera débattu ! L'amendement COM-252 rectifié est adopté et devient article additionnel.
Bonne idée ! Le sous-amendement COM-1920 est adopté. L'amendement COM-1345, ainsi modifié, est adopté et devient article additionnel.
Nous ne connaissions pas ce terme ! L'amendement COM-258 est adopté et devient article additionnel.
Amendement très attendu par les maires ! L'amendement COM-1892 est adopté.
e. - Je souhaite que nous revenions brièvement en arrière, pour rediscuter d'un amendement COM-572, à l'article 19 bis E. La rapporteure y est, en fait, favorable, et défavorable aux trois autres amendements avec lesquels il était en discussion commune.
Nous avons examiné 300 amendements, il en reste 400, merci à tous et à demain ! La réunion est close à 19 h 50.
Mes chers collègues, nous allons examiner les amendements de séance sur la proposition de loi pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal, déposée par Mme Esther Benbassa.
Si le Gouvernement prend l'engagement de présenter un tel rapport, je propose d'en confier le suivi aux auteurs du texte.
Il nous revient de nous saisir pour avis du projet loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dont l'examen a été envoyé au fond à la commission des lois. Les articles du texte qui concernent notre commission portent principalement sur le l...
Mes chers collègues, fruit d'un long travail, le rapport d'information de Mmes Dominique Estrosi Sassone et Valérie Létard sur l'évaluation de la loi dite SRU du 13 décembre 2000 vient à point dans notre agenda. Comme vous le savez, le Gouvernement entend lier l'évolution de ce texte au projet de loi « 4D » (différenciation, décentralisation, d...
La question de la ratification du CETA intéresse particulièrement les membres de la commission des affaires économiques. Monsieur le ministre, c'est la première fois depuis votre nomination en juillet 2020 que nous vous entendons devant la commission des affaires économiques, réunie avec celles des affaires étrangères et des affaires européenne...
Merci mesdames pour ce travail. J'engage nos collègues à le partager largement avec les élus de nos territoires. J'ouvre à présent la discussion.
Sans doute, une difficulté d'ordre économique se pose-t-elle fondamentalement ici.
La question de la ratification du CETA intéresse particulièrement les membres de la commission des affaires économiques. Monsieur le ministre, c'est la première fois depuis votre nomination en juillet 2020 que nous vous entendons devant la commission des affaires économiques, réunie avec celles des affaires étrangères et des affaires européenne...
Ces logements nécessitent, me semble-t-il, un conventionnement avec les bailleurs sociaux plus qu'un travail sur la loi elle-même.
Je propose à nos deux rapporteurs de vous répondre.
Au terme de nos échanges, je note l'attention que nous portons à la contractualisation. Nous veillerons à ce que celle-ci ne s'en tienne pas à une simple apparence.
Merci, Monsieur le ministre. Un groupe de travail sur l'extraterritorialité serait passionnant. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 18 h 25.
