Interventions de Stéphane Artano

Je vais laisser la parole à Philippe Folliot pour les questions de souveraineté.

Je propose de terminer le tour de table des rapporteurs, avant une série de plusieurs questions posées par Victoire Jasmin, Gérard Poadja et moi-même.

J'ai eu la chance de visiter l'usine Alcatel de Calais, où sont démantelés et recyclés les câbles sous-marins récupérés. Ne pas laisser ces câbles au fond des mers permet également de protéger l'environnement. Je vous propose maintenant d'écouter les questions de nos collègues, Victoire Jasmin et Gérard Poadja.

Je conclus cette audition en vous remerciant, mesdames et messieurs, pour la qualité de vos apports. Plusieurs questions qui ne pourront être traitées aujourd'hui vous seront envoyées par écrit : Les premières émanent de Catherine Procaccia, sénatrice du Val-de-Marne : peut-on imaginer un second câble pour sécuriser les zones Pacifique reliée...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, donner une famille à un enfant qui en est privé, quelle qu’en soit la raison : voilà un objectif qui ne peut que rassembler les parlementaires et recueillir l’engouement, si ce n’est l’assentiment, des acteurs œuvrant pour la protection de l’enfance. S’il est urgent de f...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le projet de loi qui nous est soumis a pour objet de réguler les relations sociales entre les plateformes numériques et les travailleurs indépendants. Il est vrai que l’émergence de ces plateformes et, avec elle, l’apparition d’une nouvelle organisation du travail, nous ...

Mes chers collègues. Dans le cadre de la préparation de son rapport sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale, la Délégation aux outre-mer auditionne ce matin, à sa demande, l'Assemblée des conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux de France dont les membres représentent la société civile dans toute sa di...

Merci pour ces propos introductifs déjà très éclairants qui synthétisent les travaux que vous avez pu mener au travers de vos différentes auditions. Je vais laisser la parole à nos rapporteurs.

Merci pour ce panorama très complet. Nous avons bien compris que vous n'aviez pas porté le regard sur des questions plus territoriales qui échappaient au périmètre des travaux des différents CESER. Je vais laisser la parole aux sénateurs qui le souhaitent.

Je tiens à remercier le CESER de France d'avoir produit ces documents en synthèse des contributions des différents CESER. Ces réflexions ouvrent des perspectives. Si la France est une puissance d'équilibre, elle doit l'être également en matière de développement durable dans les régions dans lesquelles elle est implantée. Je saisis cette occasio...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, Simone de Beauvoir a écrit : « N’oubliez jamais qu’il suffira d’une crise politique, économique ou religieuse pour que les droits des femmes soient remis en question. Ces droits ne sont jamais acquis. Vous devrez rester vigilantes votre vie durant. » C’était en 1949 et, aujourd’hui...

À cet égard, le Président de la République a proposé ce matin un geste fort : l’inscription du droit à l’IVG dans la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Ne pas élire à la tête du Parlement européen une femme hostile à l’avortement aurait été encore mieux. Certes, de nombreuses améliorations ont été apportées ces vingt dernièr...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je remercie le groupe RDSE, au sein duquel ma position n’est pas majoritaire, de m’offrir l’occasion de m’exprimer. Mes collègues sont en majorité favorables au passe, comme Maryse Carrère l’a exposé lors de la discussion générale en première lecture, mais notre groupe s’est toujou...

Même si j’aurais aimé que nous allions plus loin en décidant de sa suppression, le Sénat a encadré son usage avec plus de rigueur. Lors du précédent examen, le groupe RDSE avait présenté des amendements allant dans le sens de l’état de droit. Bon nombre d’entre eux furent d’ailleurs satisfaits. Nathalie Delattre avait par exemple souhaité que...

Il y avait, de mon point de vue, d’autres moyens de protéger sans exclure. Après la mobilisation populaire, même les légères adaptations décidées en toute hâte mardi dernier par l’État, pour des raisons qui ne sont d’ailleurs ni vaccinales ni sanitaires, ne modifient en rien ce que signifie le passe pour mes compatriotes : il est vécu comme un...

Mes chers collègues. À l'occasion de cette première réunion plénière de la Délégation sénatoriale aux outre-mer, permettez-moi tout d'abord de vous présenter mes voeux les plus chaleureux et de vous souhaiter, ainsi qu'à vos proches, une heureuse année 2022. Comme vous le savez, le déplacement prévu cette semaine à La Réunion et à Mayotte a dû...

Merci. Je cède la parole à Annick Petrus afin qu'elle vous interroge sur des aspects plus généraux.

Je vous propose de continuer notre cheminement en abordant les aspects de souveraineté. Je cède la parole à notre collègue Philippe Folliot.

Je cède la parole à Marie-Laure Phinera-Horth afin que nous revenions sur les aspects d'exploration et d'exploitation économique.

Je cède la parole à Thani Mohamed Soilihi, Vivette Lopez et Nassimah Dindar, qui souhaitent poser des questions.