Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Stéphane Demilly
- Lutte contre le dérèglement climatique (51 interventions)
- Loi de finances pour 2024 (24 interventions)
- Continuité du service public de transports et droit de grève (12 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (7 interventions)
- Production d'énergies renouvelables (6 interventions)
- Réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique (5 interventions)
- Planification écologique et cop régionales : quelle efficacité (5 interventions)
- Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (4 interventions)
- Construction de nouvelles installations nucléaires (4 interventions)
- Quelles solutions pour développer l'hydrogène au sein de notre mix énergétique (4 interventions)
- Ferme france (4 interventions)
- Outils de gestion des risques climatiques en agriculture (3 interventions)
- Audition de mm. david valence président bruno cavagné vice-président et pierre-alain roche rapporteur général du conseil d'orientation des infrastructures coi (3 interventions)
- « la réforme de la géographie prioritaire de la ruralité : quels critères et quels outils de politique à mobiliser pour répondre aux fragilités et à la diversité des territoires ruraux ? » (2 interventions)
- Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (2 interventions)
- Nécessité d'un accord ambitieux lors de la cop26 de glasgow (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (2 interventions)
- Audition de m. jean-pierre farandou président-directeur général de la sncf (2 interventions)
- Gestion de la crise sanitaire (2 interventions)
- Objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires (2 interventions)
- Société du bien-vieillir en france (2 interventions)
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières (1 intervention)
- Audition de mm. sébastien gros responsable des affaires publiques clément lelong chargé des initiatives environnementales et olivier knoepffler responsable des relations clients (1 intervention)
- Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques (1 intervention)
- Audition de mme gisèle rossat-mignod directrice et m. philippe blanchot directeur des relations institutionnelles réseau de la banque des territoires caisse des dépôts et consignations (1 intervention)
- Audition de m. marc mortureux directeur général de la plateforme automobile pfa (1 intervention)
- Audition de m. jean-pierre farandou candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la sncf (1 intervention)
- Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en france (1 intervention)
- Gouvernance et performance des ports maritimes français (1 intervention)
- Projet de liaison ferroviaire lyon-turin (1 intervention)
- Proposition de loi visant à lutter contre le plastique (1 intervention)
- Stratégie nationale portuaire (1 intervention)
- Audition de m. jean-françois monteils candidat pressenti pour exercer les fonctions de président du directoire de l'établissement public société du grand paris en application de l'article 8 de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au grand paris (1 intervention)
- Audition de mme laure de la raudière présidente de l'autorité de régulation des communications électroniques des postes et de la distribution de la presse arcep (1 intervention)
- Table ronde sur le thème : « ingénierie territoriale : quelles réponses aux besoins des collectivités territoriales ? » (1 intervention)
- Table ronde sur le thème : « mobilité sociale et aménagement du territoire : comment restaurer la promesse républicaine de l'égalité des chances ? » (1 intervention)
- Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la constitution et relatif à la préservation de l'environnement (1 intervention)
- Audition sur le thème : « réussir la transition écologique dans nos territoires : centralités ruralités » (1 intervention)
- Audition de m. christophe béchu candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de financement des infrastructures de transport de france afitf (1 intervention)
- Projet de relatif à la différenciation la décentralisation la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (1 intervention)
- Audition d'experts français du groupe d'experts intergouvernemental giec (1 intervention)
- Déplacement de la délégation de la commission à marseille au congrès de l'union internationale pour la conservation de la nature uicn -communication (1 intervention)
- échanges de vues sur les positions française et européenne dans le cadre de la cop 26 (1 intervention)
- Audition de mme barbara pompili ministre de la transition écologique (1 intervention)
- Caractère universel des allocations familiales (1 intervention)
- Implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés (1 intervention)
- Audition de m. luc lallemand président-directeur général de sncf réseau (1 intervention)
- Audition de m. jean-baptiste djebbari ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique chargé des transports (1 intervention)
- Paquet « ajustement à l'objectif 55 » (1 intervention)
- « adapter la france au dérèglement climatique et réduire ses émissions pour sauver l'accord de paris » (1 intervention)
- Difficultés d'application des dispositions relatives à la continuité écologique prévues par la loi « climat et résilience » (1 intervention)
- Audition de m. hervé berville secrétaire d'état auprès de la première ministre chargé de la mer (1 intervention)
- Proposition de nomination de m. stanislas bourron aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence nationale de la cohésion des territoires anct en application de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Audition de m. christophe béchu ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de mme dominique faure secrétaire d'état chargée de la ruralité (1 intervention)
- Audition de mm. stéphane crouzat ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique pour les énergies renouvelables et la prévention des risques climatiques et alaa youssef ambassadeur d'égypte en france sur les enjeux de la cop27 (1 intervention)
- économie circulaire dans le secteur du bâtiment (1 intervention)
- Gestion de la compétence eau par les collectivités territoriales dans un contexte de changement climatique (1 intervention)
- Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (1 intervention)
- Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires (1 intervention)
- Audition de mme laure de la raudière présidente de l'autorité de régulation des communications électroniques des postes et de la distribution de la presse (1 intervention)
- Solutions d'adaptation et de résilience hydrique de notre pays (1 intervention)
- Défis posés par la raréfaction de la ressource en eau (1 intervention)
- Proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier et amplification des encarts publicitaires destinés à informer le public sur la transition écologique (1 intervention)
- Audition de m. jean-noël barrot ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications (1 intervention)
- Audition de m. laurent michel directeur général de l'énergie et du climat dgec au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Environnement et développement durable (1 intervention)
- Fusion des filières rep d'emballages ménagers et de papier (1 intervention)
- Audition de m. wopke hoekstra commissaire européen chargé de l'action pour le climat en commun avec les commissions des affaires européennes du sénat et de l'assemblée nationale ainsi que la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'assemblée nationale (1 intervention)
