Interventions de Stéphane Mazars

Sera-t-elle achevée avant le mois de mars ?

Arrive-t-on à mesurer les retombées économiques en faveur d'un département ? Votre propre cas peut-il être présenté ? Qu'amène l'activité de spectacle sportif aux territoires ?

Arrive-t-on à mesurer les retombées économiques en faveur d'un département ? Votre propre cas peut-il être présenté ? Qu'amène l'activité de spectacle sportif aux territoires ?

Que pensez-vous de l'aléa sportif, qui fragilise le modèle économique, comme au Mans, ou à Grenoble ? N'existe-t-il pas un risque pour les partenaires des clubs, notamment les collectivités, d'accompagner ce développement sportif, les investissements pouvant être réduits à néant si le club se trouve relégué ?

Que pensez-vous de l'aléa sportif, qui fragilise le modèle économique, comme au Mans, ou à Grenoble ? N'existe-t-il pas un risque pour les partenaires des clubs, notamment les collectivités, d'accompagner ce développement sportif, les investissements pouvant être réduits à néant si le club se trouve relégué ?

Bien que vous ne prôniez pas un mode juridique plutôt qu'un autre pour construire une infrastructure sportive, vous semblez estimer que le PPP peut être dangereux. Pouvez-vous être plus explicite - car on sait que certains PPP, tels que celui de Lille, fonctionnent bien - et nous donner des précisons sur ce qui s'est passé au Mans ? L'infrastr...

Bien que vous ne prôniez pas un mode juridique plutôt qu'un autre pour construire une infrastructure sportive, vous semblez estimer que le PPP peut être dangereux. Pouvez-vous être plus explicite - car on sait que certains PPP, tels que celui de Lille, fonctionnent bien - et nous donner des précisons sur ce qui s'est passé au Mans ? L'infrastr...

J'opte pour circonscrire le texte aux personnes publiques. Pour les personnes privées, nous avons du mal à identifier tous les domaines qui seront impactés. Il existe des lieux qui n'ont pas les moyens de mettre en place ces politiques.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, lorsque l’on entend parler d’économie sociale et solidaire, on pense d’abord à ces structures qui se sont développées au cours du XIXe siècle en réaction au modèle de l’entreprise capitaliste fondé sur la recherche exclusive ou quasi exclusive du profit : il s’agissait de société...

Malgré l’existence de lois sectorielles concernant certains acteurs traditionnels de l’économie sociale et solidaire, comme celle du 10 septembre 1947 sur les coopératives, et l’introduction de la notion d’« économie sociale » dans la loi depuis 1983, il manquait encore une grande loi-cadre pour définir le périmètre de l’économie sociale et sol...

… puisqu’il donne une définition de la subvention qui était jusqu’alors absente des textes de loi. Cette définition permettra de sécuriser l’octroi des subventions par les collectivités locales aux associations. Il y a bien sûr une grande attente en ce sens. De plus, la réforme du « titre associatif », afin d’en améliorer l’attractivité pour d...

Nous souhaitons fluidifier le fonctionnement du conseil supérieur de l’économie sociale et solidaire. À cette fin, cet amendement vise à prévoir que le ministre chargé de l’économie sociale et solidaire désigne les organisations les plus représentatives du secteur, qui désignent ensuite elles-mêmes leurs représentants pour siéger au sein de ce ...

Cet amendement tend à garantir la conclusion de conventions d’agrément, d’une part, entre l’État et le Conseil national au niveau national, entre le représentant de l’État et les CRESS au niveau régional. Ces documents doivent permettre de préciser les missions des CRESS et du Conseil national et de leur accorder une plus grande reconnaissance...

Vous avez parlé de rapport de forces pour décrire la relation tripartite entre collectivité, association sportive et club. Pouvez-vous en dire plus ?

Vous avez parlé de rapport de forces pour décrire la relation tripartite entre collectivité, association sportive et club. Pouvez-vous en dire plus ?

Ces plafonds doivent-ils être les mêmes pour tous les sports ? Certaines disciplines bénéficient de droits de retransmission audiovisuelle confortables, contrairement à d'autres.

Ces plafonds doivent-ils être les mêmes pour tous les sports ? Certaines disciplines bénéficient de droits de retransmission audiovisuelle confortables, contrairement à d'autres.

Ces critères sont-ils pertinents ? Sont-ils toujours bien lisibles sur le terrain ?

Ces critères sont-ils pertinents ? Sont-ils toujours bien lisibles sur le terrain ?

Le décret de 2006 sur les normes sportives interdit aux fédérations d'imposer des normes à portée commerciale. Qu'en pensez-vous ?