Loi de finances pour 2024

Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° II-188 rectifié est présenté par Mmes Sollogoub et Vérien, MM. Lemoyne, Levi et Henno, Mme N. Delattre, M. Bonnecarrère, Mmes Guidez et Doineau, MM. Courtial, P. Martin et Pellevat, Mme Jacquemet, MM. Houpert et Vanlerenberghe, Mmes Morin-Desailly, Antoine, O. Richard et Romagny, M...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...

Les amendements n° II-188 rectifié et II-838 rectifié sont retirés. L’amendement n° II-773, présenté par MM. Dantec, Fernique, Benarroche et G. Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...

Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-642, présenté par M. M. Weber, Mme Bonnefoy, M. Gillé, Mme Blatrix Contat, M. Kanner, Mme Bélim, MM. Devinaz, Fagnen, Jacquin, Ouizille, Uzenat et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les c...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...

L’amendement n° II-642 est retiré. L’amendement n° II-812 n’est pas soutenu. L’amendement n° II-269, présenté par M. Gontard, Mme Senée, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus et Fernique, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Mod...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...

La commission a déjà formulé une demande de retrait sur cet amendement. Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-645 rectifié, présenté par M. M. Weber, Mme Bonnefoy, M. Gillé, Mme Blatrix Contat, M. Kanner, Mme Bélim, MM. Devinaz, Fagnen, Jacquin, Ouizille, Uzenat, Bourgi et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Mod...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...

L’amendement n° II-753 rectifié bis, présenté par Mme Billon, M. Longeot, Mmes Gatel et Gacquerre, MM. Levi et Henno, Mme Jacquemet et MM. Dhersin et L. Hervé, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...

L’amendement n° II-645 rectifié est retiré. Qu’en est-il de l’amendement n° II-753 rectifié bis, madame Billon ?

L’amendement n° II-753 rectifié bis est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », figurant à l’état B. Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.

Nous allons procéder à l’examen des amendements portant sur les objectifs et indicateurs de performance de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », figurant à l’état G.

Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-346 rectifié bis, présenté par M. Piednoir, Mme Primas, M. D. Laurent, Mmes Gosselin et Dumont, M. Bouchet, Mme P. Martin, MM. Pellevat, Klinger et Michallet, Mme Petrus, MM. Saury, Belin et Grosperrin, Mme Schalck, MM. Somon, Panunzi, Pernot...

L’amendement n° II-627 rectifié bis, présenté par M. Piednoir, Mme Primas, M. D. Laurent, Mmes Gosselin et Dumont, MM. Bouchet, P. Martin, Pellevat, Klinger et Michallet, Mme Petrus, MM. Saury, Belin et Grosperrin, Mme Schalck, MM. Somon, Panunzi, Pernot, Savin et Darnaud, Mme Ventalon et MM. Genet et H. Leroy, est ainsi libellé : Aliné...

L’amendement n° II-346 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° II-627 rectifié bis.

L’amendement n° II-355 rectifié bis, présenté par M. Piednoir, Mme Primas, M. D. Laurent, Mmes Gosselin et Dumont, M. Bouchet, Mme P. Martin, MM. Pellevat, Klinger et Michallet, Mme Petrus, MM. Saury, Belin et Grosperrin, Mme Schalck, MM. Somon, Panunzi, Pernot, Savin et Darnaud, Mme Ventalon et M. Genet, est ainsi libellé : Alinéa 701 ...