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Les amendements de Sylvie Robert pour ce dossier
1459 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement s...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l'élève dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés dont titre 2 Soutien de la politique de l'éducation nationale dont titre 2 Enseig...
L’amendement n° II-129 est retiré. Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-469, présenté par Mmes Ollivier et de Marco, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, ...
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Enseignement scolaire », figurant à l'état B. Je n'ai été saisie d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement su...
Nous allons procéder à l'examen des amendements portant sur les objectifs et indicateurs de performance de la mission « Enseignement scolaire », figurant à l'état G.
L’amendement n° II-259 rectifié, présenté par Mmes Cazebonne et Duranton et MM. Mohamed Soilihi, Bitz, Fouassin, Buis et Patient, est ainsi libellé :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement su...
L'amendement n° II-169, présenté par MM. Durox, Hochart et Szczurek, est ainsi libellé : Après l'alinéa 864 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Proportion d'atteintes à la laïcité signalées La parole est à M. Aymeric Durox.
L'amendement n° II-485, présenté par Mmes Ollivier et de Marco, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l'alinéa 869 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Temps de trajet moyen entre le domicile...
L’amendement n° II-259 rectifié est retiré. Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-187 rectifié bis, présenté par MM. Bazin et Karoutchi, Mme Bellurot, M. Daubresse, Mme Berthet, M. Klinger, Mme Lassarade, M. D. Laurent, Mme Dumont, M. Bouchet, Mme Malet, MM. Sautarel, Bruyen et ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement s...
L’amendement n° II-186 rectifié bis, présenté par MM. Bazin et Karoutchi, Mme Bellurot, M. Daubresse, Mme Berthet, M. Klinger, Mme Lassarade, M. D. Laurent, Mme Dumont, M. Bouchet, Mme Malet, MM. Sautarel, Bruyen et Favreau, Mme Petrus et MM. Gremillet et Panunzi, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
J'appelle en discussion les articles 53 et 54, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Enseignement scolaire ». Enseignement scolaire
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement su...
Je suis saisie de sept amendements identiques. L'amendement n° II-33 est présenté par M. Paccaud, au nom de la commission des finances. L'amendement n° II-47 rectifié bis est présenté par MM. Mouiller, C. Vial, Brisson, Bazin et Favreau, Mmes Imbert, P. Martin et Joseph, MM. Piednoir et Reichardt, Mme Puissat, M. Gremillet, Mme Borchio...
L’amendement n° II-345 rectifié quater, présenté par M. Canévet, Mme Devésa, M. Folliot, Mme Havet, M. P. Martin, Mmes Guidez et Sollogoub, MM. Levi, Henno et Duffourg, Mmes Herzog et Gatel, M. Dhersin, Mme Billon, M. Vanlerenberghe, Mme O. Richard et MM. Capo-Canellas, Cigolotti, Bleunven, S. Demilly, J.-M. Arnaud, Cadic et L. Hervé, es...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement su...
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-33, II-47 rectifié bis, II-87, II-235, II-260 rectifié ter, II-388 et II-434 rectifié bis.
L’amendement n° II-453 rectifié, présenté par Mme de Marco, M. Fernique, Mme Ollivier, MM. G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche, Dantec et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
