Interventions en commissions de Sylvie Robert

La fongibilité de l'enveloppe de la DGD « bibliothèques » a permis de consacrer plus de 10 millions d'euros à l'extension des horaires. Mais il est à craindre que le soutien aux projets en cours ne soit pas reconduit au-delà de ces cinq premières années et que la part de la DGD consacrée aux projets d'extension horaire se révèle insuffisante, p...

Les disparités territoriales évoquées dans notre rapport sont dues à plusieurs facteurs : la volonté politique, bien sûr, mais aussi la capacité des services déconcentrés et notamment des conseillers pour le livre et la lecture à bien accompagner les collectivités, et particulièrement les petites communes, en termes d'ingénierie. À titre d'exe...

Je remercie notre rapporteur d'avoir exposé de manière synthétique le contenu de cette proposition de loi qui va dans le bon sens et comble un vide juridique. Je suis favorable à son contenu y compris aux évolutions qu'elle a connues lors de son examen à l'Assemblée nationale. L'âge légal numérique est fixé à quinze ans. Or la proposition de l...

Je comprends le sens de l'amendement, mais son application pose question. Qui devra infliger la sanction ?

L'affaire devra donc passer devant le juge, le cas échéant.

Je ne comprends pas le processus : qui va porter plainte ?

Je remercie les membres de ce groupe de travail pour la qualité de leur rapport. Je souhaite concentrer mon intervention sur le sport amateur, fortement fragilisé. Les associations sportives sont dans l'incertitude quant à leur devenir, notamment en termes de ré-inscriptions à la rentrée prochaine et d'implication renouvelée ou pas des bénévole...

Nous devons rester vigilants quant aux conditions de vie de tous les étudiants : ceux qui demeurent dans les résidences universitaires, certes, mais aussi ceux du parc privé qui, confinés comme tout le monde, ont, pour beaucoup d'entre eux, perdu les petits boulots qui leur permettaient de vivre. Certains étudiants rencontrent des difficultés p...

Qu'en est-il des étudiants du programme Erasmus qui ont dû revenir en France ? Pourront-ils retourner dans leur pays d'accueil ? Comment le second semestre de cette année d'études sera-t-il validé ? Y aura-t-il une approche harmonisée à l'échelon européen, ou bien leur sort dépendra-t-il de conventions particulières par pays, voire par universi...

Au nom de mes collègues, je tiens à saluer à mon tour la mobilisation et l'engagement de la communauté éducative. La communication est momentanément interrompue.

Cet amendement s'inscrit dans le prolongement de celui que la commission spéciale a adopté concernant l'attribution d'un label. Par parallélisme des formes, il est ici question du retrait d'un label.

Cet amendement s'inscrit dans le prolongement de celui que la commission spéciale a adopté concernant l'attribution d'un label. Par parallélisme des formes, il est ici question du retrait d'un label.

Le label Fonds régional d'art contemporain (FRAC) relève du domaine réglementaire, contrairement au label du secteur du spectacle vivant. Mais nous en parlerons en séance.

Le label Fonds régional d'art contemporain (FRAC) relève du domaine réglementaire, contrairement au label du secteur du spectacle vivant. Mais nous en parlerons en séance.

Merci de le vérifier, mais le label FRAC, à la différence des autres labels, relève, je le redis, du domaine réglementaire.

Merci de le vérifier, mais le label FRAC, à la différence des autres labels, relève, je le redis, du domaine réglementaire.

Je salue à mon tour votre engagement, madame la ministre.

Je ne comprends pas. Comme cet amendement n'a pas été défendu, ne devrait-il pas tomber ?

Je ne comprends pas. Comme cet amendement n'a pas été défendu, ne devrait-il pas tomber ?

La question de l'accessibilité des établissements scolaires est majeure. La recentrer au sein de l'administration centrale du ministère n'est pas un gage d'efficacité.